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Search results for Subdivisions

Filtersdata.gouv.fr

127 datasets for “Subdivisions”

  1. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Subdivisions de sections

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsSections) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsSections **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsFiscales) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsFiscales **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    **Définition** : Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité …

    • PDF
    • GPKG
    • XLSX
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 22 Nov 2024

    … Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux.

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Subdivision du quadrillage DFCI 2 x 2 km en Corse du sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 31 May 2022

    … Cette subdivision vise à une localisation plus précise des feux en 5 zones de 1km x 1 km.

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Subdivisions administratives françaises issues de Wikidata

    Wikimédia FranceUpdated 10 Sept 2016

    Fichiers CSV contenant les listes de régions et départements tels qu'existant en 2016, avec les liens vers …

    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Districts

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les 3 districts dans lesquels le territoire du Grand-Duché de Luxembourg est officiellement subdivisé.

    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Noms des districts

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    … couche représente les noms 3 districts dans lesquels le territoire du Grand-Duché de Luxembourg est officiellement subdivisé.

  13. data.gouv.fr

    Cantons

    SIG-GRUpdated 21 Dec 2024

    Cette couche représente les 12 cantons dans lesquels le territoire du Grand-Duché de Luxembourg est officiellement subdivisé.

    • WMS
  14. data.gouv.fr

    Communes cadastrales

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les limites des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …

    • WMS
  15. data.gouv.fr

    Noms des communes cadastrales

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Cette couche représente les noms des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …

  16. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … Portion de territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …

    • PDF
    • XLSX
    • GPKG
    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Parcelle foncier en 2011 selon DGIFP dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Nov 2024

    Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales …

  18. data.gouv.fr

    Parcelle surfacique du foncier en 2011 selon DGIFP dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Nov 2024

    Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales …

  19. data.gouv.fr

    Agrégation communale du foncier en 2009 selon DGIFP dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Feb 2011

    Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales …

  20. data.gouv.fr

    Agrégation communale du foncier en 2011 selon DGIFP dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 22 Sept 2017

    Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales …

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