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19 datasets for “SEPTA”
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Habillages textuels du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Habillages textuels du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Informations surfaciques du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations surfaciques du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations linéaires du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations linéaires du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la commune de Farges-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Sept 2014
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions linéaires du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Habillages linéaires du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …
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Habillages surfaciques du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …
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Secteurs de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la ville de Farges-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Sept 2014
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zones du POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zones du PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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