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1,580 datasets for “Regulations”

  1. data.gouv.fr

    Tracé des lignes régulières du réseau Astuce Métropole Rouen Normandie

    Métropole Rouen NormandieUpdated 25 Sept 2026

    Tracé des lignes régulières du réseau de transport en commun urbain Astuce géré par la Métropole Rouen Normandie.

    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    GTFS réseau Fablio (Lignes régulières)

    Communauté d'Agglomération de la Région de Château-ThierryUpdated 21 Jan 2026

    GTFS du réseau Fablio (Lignes régulières)

    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Cherpa - Horaires lignes régulières

    Agglo Pays d'IssoireUpdated 18 Dec 2025

    Horaires de la ligne régulières A du réseau Cherpa de l'Agglo Pays d'Issoire

    • GTFS-RT
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Suivi régulier des rejets(SRR)

    Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et CorseUpdated 7 May 2026

    Fichier des suivis réguliers des rejets, déterminés dans le cadre du calcul de l’assiette des redevances industrielles.

    • TXT
  5. data.gouv.fr

    2013-97 - Population étrangère en situation régulière (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 12 Dec 2014

    Outre-mer immigration : Présentation générale (Les orientations de la politique de l’immigration)

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    GTFS-RT liO lignes régulières

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 30 Jun 2026

    Ce flux GTFS-RT contient toutes les sources du réseau des lignes régulières liO autocars, à l'exception …

    • BIN
  7. data.gouv.fr

    Arrêts des lignes régulières et scolaires de la CALN

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026

    Couche de données ponctuelles contenant les arrêts des lignes régulières et des transports scolaires Nomad de la CALN …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  8. data.gouv.fr

    REMI - points arrêt routiers sur les lignes régulières

    Région Centre-Val de LoireUpdated 22 Oct 2026

    … Ces points d’arrêts peuvent être uniquement à desserte régulière , ou commun à une desserte régulière et scolaire.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PARQUET
  9. data.gouv.fr

    GTFS-RT liO lignes régulières

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2026

    Flux GTFS-RT vehicle\_position pour les autocars de lignes régulières liO Ne contient pas les données pour …

    • BIN
  10. data.gouv.fr

    GTFS Réseau Régulier Fablio

    Communauté d'Agglomération de la Région de Château-ThierryUpdated 8 Jan 2026

    Lignes et points d'arrêt du réseau Fablio avec les horaires 2026.

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026

    Points délimitant la zone maritime et fluviale de régulation comprend les espaces nécessaires à l'approche et au …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    2014-92 - Immigration outre-mer : Population totale, population étrangère en situation régulière (pays tiers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 16 Feb 2016

    L’immigration dans les départements d’outre-mer et Mayotte

    • XLS
  13. data.gouv.fr

    Golfe de Saint Tropez - Données mobilité - TC - Navette régulière Saint tropez

    Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 18 Aug 2026

    Données mobilité - TC Navette régulière Saint Tropez - Transport public sur la commune de Saint-Tropez- horaires hiver (octobre …

    • PDF
    • GTFS
    • GTFS-RT
  14. data.gouv.fr

    Arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry

    Grand ChambéryUpdated 11 Sept 2025

    Localisation des arrêts de bus des lignes régulières de Grand Chambéry. Projection RGF93 / Lambert 93. Donnée au format …

    • ZIP
    • XLSX
  15. data.gouv.fr

    Lignes régulières de transports Sillages en Pays de Grasse (urbain et scolaire)

    Communauté d'agglomération du Pays de GrasseUpdated 7 Sept 2026

    Données descriptives de l'offre de transport (lignes, arrêts, horaires théoriques, etc) de la Communauté d'agglomération du …

    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets photovoltaïques lauréats d’un appel d’offre de la Commission de Régulation de l'Énergie (AOPV)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 6 Feb 2025

    … un appel d’offre de la Commission de Régulation de l'Énergie à l’échelle de la Nouvelle …

    • ESRI SHAPEFILE
  17. data.gouv.fr

    Lignes régulières du réseau BreizhGo du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau BreizhGo gérées par le Conseil départemental …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  18. data.gouv.fr

    REMI - Itinéraires réguliers du réseau de transport régional

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 Nov 2026

    ![](/assets/theme_image/Logo-REMI_petit_2.png) Itinéraires réguliers du réseau de transport REMI Centre-Val de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PARQUET
  19. data.gouv.fr

    Localisation des points d'arrêts des lignes régulières du réseau TransGironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    Ces jeux de données fournissent la localisation des arrêts des lignes régulières du réseau de transport public TransGironde …

    • KML
  20. data.gouv.fr

    Localisation des points d'arrêts des lignes régulières du réseau TransGironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    Ces jeux de données fournissent la localisation des arrêts des lignes régulières du réseau de transport public TransGironde …

    • KML
“Regulations” datasets · Open Data Finder