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108 datasets for “March 22”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 14 Nov 2025
Données des attributions de marchés publics supérieures à 40 000 euros de la ville d'Anglet.
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-03-2019-marches-invalides/) ** ** Pour plus d’information, cliquez [ici …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
… jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jan 2025
… Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _marchés publics_ qui respectent les principales exigences …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Jan 2025
… jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2026
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
Département de l'AudeUpdated 11 Mar 2025
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Département des Hauts-de-SeineUpdated 4 Aug 2026
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jul 2026
L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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AOO 27-1/2025 à27-22/2025 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES EN 22 LOTS SUR 4 ANS
Commune de BrignolesUpdated 6 Aug 2025
Il s’agit d’accords-cadres mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures …
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Marchés publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Aug 2021
Liste des marchés publics conclus par le Département * * * Liste des marchés publics conclus entre le Département et les …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Marchés Le Touvet
Mairie du TouvetUpdated 22 Sept 2022
Depuis le 1er octobre 2018, d'après l’article 4 de l'Arrêté du 22 mars 2019 relatif …
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Données essentielles marchés publics
SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITESUpdated 20 Aug 2025
Les Données essentielles des différents marchés publics attribués par le syndicat mixte régional e-collectivités telle que prévue …
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Données essentielles marchés publics - INCa
Institut National du CancerUpdated 14 Feb 2023
L'Institut national du cancer met à disposition les données essentielles de ses marchés publics passés depuis le …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850535) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles …
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Marchés publics : données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Nov 2026
… 2005 à 2016](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_marches-publics-du-departement-de-loire-atlantique/)
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