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Search results for Initiating Events

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26 datasets for “Initiating Events”

  1. data.gouv.fr

    Réunions

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … séances publiques, réunions organisées à l’initiative des députés, des groupes politiques, des commissions et organes de contrôle …

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  2. data.gouv.fr

    Dette garantie

    Ville de ParisUpdated 1 Jul 2026

    … Euribor 3 mois, LIVRET A …) Taux initial - Taux actuariel | Taux calculé sur la durée de l'emprunt Taux …

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  3. data.gouv.fr

    Les données du réseau SAGIR

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … échantillon lorsqu'un diagnostic, complémentaire à l’examen initial de la venaison, est nécessaire (environ 2 % de l …

  4. data.gouv.fr

    Score d'inclusion financière par EPCI

    Caisse des DépôtsUpdated 19 May 2026

    … L’inclusion financière signifie que la population a accès à un éventail de services financiers appropriés. Elle est …

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  5. data.gouv.fr

    Score d'inclusion financière par région

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … L’inclusion financière signifie que la population a accès à un éventail de services financiers appropriés. Elle est …

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  6. data.gouv.fr

    Score d'inclusion financière par départements

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … L’inclusion financière signifie que la population a accès à un éventail de services financiers appropriés. Elle est …

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  7. data.gouv.fr

    Concerts de l'Orchestre national d'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026

    … Ondif) a été créé en 1974 à l'initiative du compositeur français Marcel Landowski. Financé à 70 % par …

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  8. data.gouv.fr

    Réseaux FTTH - Sites de raccordement en Haute-Savoie

    Infos-Réseaux.comUpdated 11 Jan 2020

    … depuis le début des travaux du réseau d'initiative publique, notamment par certains membres du forum LaFibre.info …

    • GEOJSON
  9. data.gouv.fr

    SCOT Etat d'avancement des Schémas de COhérence Territoriale en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Mis en œuvre et réalisés à l’initiative d’un établissement public, ils font l’objet, dans un …

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    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Inclusion financière dans les territoires (communes) - accessibilité aux services

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … L’inclusion financière signifie que la population a accès à un éventail de services financiers appropriés. Elle est …

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  11. data.gouv.fr

    Commande publique de la Région Normandie DMAJ

    Région NormandieUpdated 28 Sept 2026

    … Identifiant de l'accord-cadre auquel le marché est éventuellement rattaché. * **procedure** : Type de procédure de passation utilisée …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 20 Aug 2018

    … SPRA • La date de l’état des lieux initial • Les dates de mise à jour de la couche …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  13. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des distances d’éloignement aux ICPE agricoles en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 6 Oct 2017

    … SPRA La date de l’état des lieux initial Les dates de mise à jour de la couche …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    … de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et …

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  15. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022

    … Les directives territoriales d'aménagement sont élaborées sous la responsabilité de l'État, à son initiative ou, le …

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  16. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024

    … Les directives éventuellement modifiées pour tenir compte de ces avis sont approuvées par décret en Conseil d'État …

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  17. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017

    … SPRA La date de l’état des lieux initial Les dates de mise à jour de la couche …

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  18. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques liés aux sites et sols pollués en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 25 Jul 2017

    … SPRA - La date de l’état des lieux initial - Les dates de mise à jour de la couche …

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  19. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018

    … SPRA • La date de l’état des lieux initial • Les dates de mise à jour de la couche …

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  20. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux canalisations de transport de matières dangereuses en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 29 Mar 2019

    … SPRA - La date de l’état des lieux initial - Les dates de mise à jour de la couche …

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