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2,038 datasets for “Financial”

  1. data.gouv.fr

    Aiguillage - Délibération Participation financière 2022

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022

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  2. data.gouv.fr

    Délibération IMAJ - Participation Financière 2022 Actions Domont

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022

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  3. data.gouv.fr

    contrôleur financier

    emmanuel VIGNERONUpdated 29 Sept 2025

    LOM Jungheinrich 2024

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  4. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Relations financières avec l'Union Européenne

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 Feb 2015

    Jaune "Relations financières avec l'Union Européenne" annéxé au PLF 2012

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  5. data.gouv.fr

    Effort financier de l'Etat en faveur des PME

    Ministères économiques et financiersUpdated 28 Jul 2015

    effort financier de l'Etat en faveur des PME selon la nomenclature budgétaire

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  6. data.gouv.fr

    Immobilisations financières CSO de SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Immobilisations financières depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année …

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  7. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Feb 2015

    Jaune "Transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales" annexé au PLF 2012

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  8. data.gouv.fr

    Bilan financier (forêt)

    Collectivité de CorseUpdated 16 Jun 2015

    Bilan financier (moyenne annuelle) par forêt territoriale

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  9. data.gouv.fr

    Aides financières aux isséens

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 28 Feb 2020

    Ce jeu de données informe sur le montant global des aides financières accordées aux isséens y compris les …

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  10. data.gouv.fr

    Compte Financier Unique (CFU) Mairie de Toulouse 2025

    Toulouse métropoleUpdated 12 Aug 2026

    Compte financier unique Ville de Toulouse 2025

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  11. data.gouv.fr

    PLF2012-Jaune Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014

    Jaune "Bilan des relations financières entre l'Etat et la protection sociale" associé au PLF 2012

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  12. data.gouv.fr

    PLF 2013 - Comptes de concours financiers par Programme

    Ministères économiques et financiersUpdated 5 Nov 2014

    Présentation des crédits (AE CP) des comptes de concours financiers du PLF 2013 par programme et Titre 2 …

  13. data.gouv.fr

    Délibération Pacte Financier et Fiscal de Solidarité - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  14. data.gouv.fr

    Contribution financière 2022 à l'ACEPE

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  15. data.gouv.fr

    PLF 2023 Effort financier de l'Etat en faveur des associations Liste des credits attribues

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    PLF 2023 Effort financier de l'Etat en faveur des associations Liste des credits attribues

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  16. data.gouv.fr

    PLF24 - Données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 Nov 2023

    PLF24 - Données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

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  17. data.gouv.fr

    Compte Financier Unique d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 10 Jun 2026

    Ce jeu de données contient les comptes financiers uniques depuis 2013 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux …

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  18. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation comptes de concours financiers (CCF), titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …

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  19. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …

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  20. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation comptes de concours financiers (CCF) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des comptes de concours financiers (CCF) de la loi …

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