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64 datasets for “Enumeration”
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Motifs de Création
DELETED DELETEDUpdated 24 Jun 2024
Ce dataset énumère les principales raisons pour lesquelles les auto-entrepreneurs ont choisi de créer leur entreprise. Les …
- CSV
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Aires sportives à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 9 May 2025
Le présent jeu de données énumère les aires sportives accessibles à Antibes Juan-les-Pins ainsi que les …
- XLSX
- CSV
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Plages d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Jul 2026
Le présent jeu de données énumère les plages d'Antibes Juan-les-Pins, avec leur mode de gestion …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Personnel éducatif bas-alpin du XIXè siècle à 1940
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Cette base de données de la sous-série 1 T (enseignement) a pour but d’énumérer les dossiers …
- CSV
- data.gouv.fr
Répertoire du référentiel des métiers de fonction publique (RMFP)
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 1 Oct 2023
Le répertoire du référentiel des métiers de la fonction publique sert de guide exhaustif et structuré, énumérant une …
- XLS
- data.gouv.fr
Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
… Code du type d'information énumérée dans la liste "InformationUrbaType" du Standard CNIG PLU - stypeinf (STYPEINF) : Code du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Déclaration des biens issus du réemploi ou recyclés 2024
Communauté de communes de la DombesUpdated 27 Jun 2025
… achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe. Le présent jeu de données est …
- CSV
- data.gouv.fr
plan_eau
Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 7 May 2025
… pisciculture sans nourrissage régulier ou avec une production inférieure à 20T /an * L'énumération ci-dessus des usages …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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zone soumise à contrainte environnementale
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Sept 2023
… 114-6 du CRPM sont énumérées les actions à prévoir dans le programme d’action. La mise en …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Installations classées pour la protection de l’environnement
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 19 Feb 2016
… Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
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Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026
… achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe. L’arrêté du 13 janvier 2025 …
- XLSX
- data.gouv.fr
Etablissements d'accueil des jeunes enfants en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Nov 2026
… 2324-17 du Code de la santé publique énumère les 3 catégories d'accueil non permanent de jeunes …
- JSON
- CSV
- ZIP
- OCTET-STREAM
- GPX+XML
- VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
- +7
- data.gouv.fr
Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 31 Oct 2024
… aux incendies, soit incluses dans les massifs forestiers énumérés par le Code forestier et situés dans les régions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Domaine Public Fluvial (DPF) - Cours d'eau à gestion domaniale - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Sept 2013
L'article L 2111-7 du code général des propriétés des personnes publiques, énumère les cours d'eau …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026
… achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe. Le présent jeu de données est …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Grands puffins - Calonectris diomedea", 2012)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …
- WMS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- data.gouv.fr
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de l'eau afin de satisfaire aux principes énumérés à l'article 1 de la loi sur l …
- SHP
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DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Mouettes - Rissa tridactyla", 2011 - 2012)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …
- WMS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Grands puffins - Puffinus gravis & Puffinus griseus", 2012)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …
- WMS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Fulmars - Fulmarus glacialis", 2011 - 2012)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …
- WMS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL