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Search results for Enumeration

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64 datasets for “Enumeration”

  1. data.gouv.fr

    Motifs de Création

    DELETED DELETEDUpdated 24 Jun 2024

    Ce dataset énumère les principales raisons pour lesquelles les auto-entrepreneurs ont choisi de créer leur entreprise. Les …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Aires sportives à Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 9 May 2025

    Le présent jeu de données énumère les aires sportives accessibles à Antibes Juan-les-Pins ainsi que les …

    • XLSX
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Plages d'Antibes Juan-les-Pins

    Ville d'AntibesUpdated 29 Jul 2026

    Le présent jeu de données énumère les plages d'Antibes Juan-les-Pins, avec leur mode de gestion …

    • CSV
    • XLSX
  4. data.gouv.fr

    Personnel éducatif bas-alpin du XIXè siècle à 1940

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    Cette base de données de la sous-série 1 T (enseignement) a pour but d’énumérer les dossiers …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Répertoire du référentiel des métiers de fonction publique (RMFP)

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 1 Oct 2023

    Le répertoire du référentiel des métiers de la fonction publique sert de guide exhaustif et structuré, énumérant une …

    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026

    … Code du type d'information énumérée dans la liste "InformationUrbaType" du Standard CNIG PLU - stypeinf (STYPEINF) : Code du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Déclaration des biens issus du réemploi ou recyclés 2024

    Communauté de communes de la DombesUpdated 27 Jun 2025

    … achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe. Le présent jeu de données est …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    plan_eau

    Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 7 May 2025

    … pisciculture sans nourrissage régulier ou avec une production inférieure à 20T /an * L'énumération ci-dessus des usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    zone soumise à contrainte environnementale

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Sept 2023

    … 114-6 du CRPM sont énumérées les actions à prévoir dans le programme d’action. La mise en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Installations classées pour la protection de l’environnement

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 19 Feb 2016

    … Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Mairie de GruissanUpdated 30 Jun 2026

    … achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe. L’arrêté du 13 janvier 2025 …

    • XLSX
  12. data.gouv.fr

    Etablissements d'accueil des jeunes enfants en Mayenne

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Nov 2026

    … 2324-17 du Code de la santé publique énumère les 3 catégories d'accueil non permanent de jeunes …

    • JSON
    • CSV
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • GPX+XML
    • VND.GOOGLE-EARTH.KML+XML
    • +7
  13. data.gouv.fr

    Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 31 Oct 2024

    … aux incendies, soit incluses dans les massifs forestiers énumérés par le Code forestier et situés dans les régions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Domaine Public Fluvial (DPF) - Cours d'eau à gestion domaniale - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Sept 2013

    L'article L 2111-7 du code général des propriétés des personnes publiques, énumère les cours d'eau …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 20 Oct 2026

    … achat des produits et de catégories de produits énumérés en son annexe. Le présent jeu de données est …

    • CSV
    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Grands puffins - Calonectris diomedea", 2012)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …

    • WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
  17. data.gouv.fr

    Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … de l'eau afin de satisfaire aux principes énumérés à l'article 1 de la loi sur l …

    • SHP
  18. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Mouettes - Rissa tridactyla", 2011 - 2012)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …

    • WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
  19. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Grands puffins - Puffinus gravis & Puffinus griseus", 2012)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …

    • WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
  20. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Fulmars - Fulmarus glacialis", 2011 - 2012)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … Les groupes d’espèces utilisés pour l’évaluation sont ceux énumérés au tableau 2 « Groupes d’espèces d …

    • WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
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