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284 datasets for “Employees”
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2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …
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Salariés des particuliers employeurs en 2018
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2018. _Source …
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Particuliers employeurs en 2018
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020
Données sur les particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2018. _Source_ : Acoss …
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Employeurs publics en Bretagne
Préfecture de région BretagneUpdated 17 Jun 2026
La base de données 'Employeurs publics' offre des informations détaillées sur la structure des administrations, l'organisation hiérarchique …
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Salariés des particuliers employeurs en 2019
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2019. _Source …
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Salariés des particuliers employeurs en 2020
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2020. _Source …
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Particuliers employeurs en 2019
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020
Données sur les particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2019. _Source_ : Acoss …
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Particuliers employeurs en 2020
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022
Données sur les particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2020. _Source_ : Acoss …
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Salariés des particuliers employeurs en 2021
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Salariés des particuliers employeurs en 2022
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Salariés des particuliers employeurs en 2023
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Salariés des particuliers employeurs en 2024
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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Salariés des particuliers employeurs en 2025
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Oct 2026
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2025 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …
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2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015
La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures
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Nombre de particuliers employeurs d'assistantes maternelles et d'autres salariés
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 1 Apr 2026
Les données sur le nombre de particuliers employeurs d'assistantes maternelles et d'autres salariés sont disponibles à …
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Particuliers employeurs en 2021
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023
Données sur les particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …
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Particuliers employeurs en 2022
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024
Données sur les particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …
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Particuliers employeurs en 2023
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024
Données sur les particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …
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Particuliers employeurs en 2024
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025
Données sur les particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …
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Employeurs IRCANTEC
Updated 25 Jul 2017
… Le régime de l’Ircantec s’applique d’une part aux salariés des employeurs relevant du champ d …
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