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284 datasets for “Employees”

  1. data.gouv.fr

    2013-58 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016

    Immigration irrégulière : La lutte contre le travail illégal intéressant les étrangers (Les orientations de la politique de l …

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  2. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2018

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2018. _Source …

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  3. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2018

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020

    Données sur les particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2018. _Source_ : Acoss …

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  4. data.gouv.fr

    Employeurs publics en Bretagne

    Préfecture de région BretagneUpdated 17 Jun 2026

    La base de données 'Employeurs publics' offre des informations détaillées sur la structure des administrations, l'organisation hiérarchique …

  5. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2019

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2019. _Source …

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  6. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2020

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2020. _Source …

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  7. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2019

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Dec 2020

    Données sur les particuliers employeurs en 2019 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2019. _Source_ : Acoss …

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  8. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2020

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jan 2022

    Données sur les particuliers employeurs en 2020 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2020. _Source_ : Acoss …

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  9. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2021

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  10. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2022

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  11. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2023

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  12. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2024

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  13. data.gouv.fr

    Salariés des particuliers employeurs en 2025

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Oct 2026

    Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2025 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. _Source_ : Acoss-Urssaf …

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  14. data.gouv.fr

    2014-62 - Vérification des titres de séjour par les employeurs (métropole)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015

    La vérification de la situation administrative des étrangers candidats à l’embauche par les employeurs auprès des préfectures

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  15. data.gouv.fr

    Nombre de particuliers employeurs d'assistantes maternelles et d'autres salariés

    Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)Updated 1 Apr 2026

    Les données sur le nombre de particuliers employeurs d'assistantes maternelles et d'autres salariés sont disponibles à …

  16. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2021

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023

    Données sur les particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  17. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2022

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024

    Données sur les particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  18. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2023

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024

    Données sur les particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  19. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2024

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025

    Données sur les particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  20. data.gouv.fr

    Employeurs IRCANTEC

    Updated 25 Jul 2017

    … Le régime de l’Ircantec s’applique d’une part aux salariés des employeurs relevant du champ d …

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