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64 datasets for “Demolition”

  1. data.gouv.fr

    Disposition de reconstruction / démolition (PLU)

    Communauté d'Agglomération du Puy-en-VelayUpdated 10 Nov 2023

    Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy …

    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  2. data.gouv.fr

    Avenant n° 01 lot 07 Bastelica

    Office Public de l'Habitat de la CAPAUpdated 29 Nov 2021

    Surélévation du bâtiment - travaux imprévus

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  3. data.gouv.fr

    : Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition de la maison PIC située chemin de saint Pierre

    Commune de BrignolesUpdated 27 Oct 2025

    … de termites dans les bâtiments ; \- Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession \- Constat …

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  4. data.gouv.fr

    Réalisation de diagnostics Plomb-Termites-Amiante préalables aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice. MAPA 14/2025

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    … de termites dans les bâtiments ; - Diagnostic Amiante avant démolition sur la base du DTA en notre possession - Constat …

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  5. data.gouv.fr

    Réalisation d’un diagnostic Produits Equipements Matériaux Déchets (P.E.M.D.) préalable aux travaux de démolition partielle de l’ancien palais de justice.

    Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025

    Des travaux de démolition partielle sur l’ancien tribunal, propriété de la ville, doivent être réalisés. Le bâtiment …

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  6. data.gouv.fr

    Réhabilitation et extension de la salle de la Corderie

    Mairie AUBYUpdated 9 Feb 2024

    … LOT 1 DEMOLITION – GROS ŒUVRE – MAÇONNERIE

    • XML
  7. data.gouv.fr

    Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … financières pour la production, la réhabilitation et la démolition de logements locatifs sociaux ainsi que pour la rénovation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Propriétés foncières du Département

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016

    … Le cas échéant, le tableau précise également si une parcelle a fait l'objet d'une démolition ou …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Communes concernées par un arrêté préfectoral portant sur la lutte contre les termites

    DREAL OccitanieUpdated 9 Aug 2017

    … propriétaires et occupants d’immeubles, État (par le préfet), personnes qui procèdent à la démolition, professionnels qui établissent …

    • ESRI SHAPEFILE
  10. data.gouv.fr

    Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    … relatives à la création, la transformation et la démolition de logements en Île-de-France. Les enregistrements concernent …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    … portant sur la création, la transformation et la démolition de locaux d’activité et de locaux non résidentiels …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026

    … autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Périmètres soumis à autorisation ou déclaration

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    … autorisation ou déclaration obligatoires (par types de travaux : Démolition, ravalement de façade, clôture). Territoires MEL : Métropole Européenne de …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025

    … autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Secteurs soumis à permis de démolir

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Autorisation administrative obligatoire pour les travaux de démolition totale ou partielle dans les secteurs protégés ou les communes …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    … autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Zone humide remblayée - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2021

    Les remblais sont des dépôts de terres de déblai et de déchets inertes (déchets de démolition et de …

    • WMS
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026

    … En Seine-Maritime, le NPNRU projette la démolition de 1 800 logements et la rénovation de 3 100 …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  19. data.gouv.fr

    Déchets inertes

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … puis lors de leur fin de vie (déconstruction, démolition). Les principaux matériaux pouvant être à l'origine de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Aug 2014

    … Prêt locatif à usage social-Construction Démolition \- PLUS accroissement : Prêt locatif à usage social accroissement \- PLUS renouvellement : Prêt …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
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