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4,794 datasets for “DER”

  1. data.gouv.fr

    Téléchargements - dernier mois

    Ville de ParisUpdated 24 Apr 2024

    Téléchargements - dernier mois

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  2. data.gouv.fr

    Test Brest dernière version GTFS

    Updated 18 Jan 2018

    Test betagouv

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  3. data.gouv.fr

    Activité des crématoriums des dix dernières années

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 16 Sept 2021

    Activité des crématoriums de compétence métropolitaine sur les dix dernières années.

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  4. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot

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  5. data.gouv.fr

    DérogConso

    Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jul 2026

    Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU approval agreement- Frogs' legs

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 15 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Cuisses de grenouilles / Exempted establishments from EU …

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  7. data.gouv.fr

    DÉRATISATION, DESINFECTION ET DÉSINSECTISATION DES BATIMENTS COMMUNAUX, VOIRIES ET ABORDS DE LA VILLE SUR 4 ANS

    Commune de BrignolesUpdated 2 Oct 2025

    La présente consultation est relative à une mission de dératisation, de désinfection et de désinsectisation des bâtiments, voiries …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche

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  9. data.gouv.fr

    Les dernières actualités à Fleury-sur-Orne

    Fleury-sur-OrneUpdated 29 Jul 2026

    Ce flux rss est celui des informations accessibles depuis la page d'accueil du site web de la …

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  10. data.gouv.fr

    Interventions de dératisation préventive

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Feb 2025

    Il s’agit de toutes les interventions de dératisation préventive (crèches, écoles, certains bâtiments de la Ville, certains …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse …

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  12. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  13. data.gouv.fr

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF (2022)

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6 …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire Viande fraiche de boucherie hors viande hachée / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat of domestic ungulates-Cutting plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation a l'agrément communautaire viande fraiche de boucherie hors viande hachée

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  16. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire PBV,PC,saucisse

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 26 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  17. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreement-snails

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 25 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

  18. data.gouv.fr

    Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 7 Dec 2020

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted …

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  19. data.gouv.fr

    Dernier prix des services de l'eau

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Base SISPEA, dernière année connue. https://www.eau-artois-picardie.fr/aides-et-redevances-prix-de-leau/le …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 25 Feb 2020

    en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant

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