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8,551 datasets for “DATE”
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dates avignon
Updated 30 Aug 2016
dates de tournée
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Transport Yelo - GTFS dates des calendriers des bus
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 25 Sept 2025
Composante "calendar dates" du GTFS des bus Yelo.
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DATE DE CRUE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Aug 2019
95_ATLAS_INONDATION_DATE_CRUE
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Marchés publics en date du 08/10/18
Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 1 Feb 2019
données essentielles des marchés publics de la collectivité
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Nombre de logements commencés en date de prise en compte
Région Île-de-FranceUpdated 31 Aug 2015
Stastiques communales sur le nombre de logements commencés en date de prise en compte.
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Cimetière – Par année et par mois de la date du décès
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Comptabilisation des défunts par cimetière, par année et par mois de la date du décès.
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023
Ville de HayangeUpdated 6 Apr 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023
Ville de HayangeUpdated 13 Jun 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023
Ville de HayangeUpdated 22 Sept 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023
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Nombre de logements commencés en date de prise en compte
Région Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2013
Stastiques communales sur le nombre de logements commencés en date de prise en compte.
- CSV
- JSON
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Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 13 Dec 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 15 Apr 2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026
Ville de HayangeUpdated 24 Mar 2026
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026
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Cimetière – Par année et par mois de la date de naissance du défunt
La RochelleUpdated 15 Nov 2022
Comptabilisation des défunts par cimetière, par année et par mois de la date de naissance du défunt.
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 13 Jul 2022
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 11 Oct 2022
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30
Ville de HayangeUpdated 5 Dec 2022
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30.
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La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h
Ville de HayangeUpdated 9 Feb 2023
La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h
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LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00
Ville de HayangeUpdated 30 Sept 2024
LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00
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ZAENR (zones ayant une date de délibération)
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025
Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
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