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Search results for DATE

Filtersdata.gouv.fr

8,551 datasets for “DATE”

  1. data.gouv.fr

    dates avignon

    Updated 30 Aug 2016

    dates de tournée

  2. data.gouv.fr

    Transport Yelo - GTFS dates des calendriers des bus

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 25 Sept 2025

    Composante "calendar dates" du GTFS des bus Yelo.

    • CSV
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    DATE DE CRUE

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Aug 2019

    95_ATLAS_INONDATION_DATE_CRUE

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Marchés publics en date du 08/10/18

    Communauté de Communes du Golfe de Saint-TropezUpdated 1 Feb 2019

    données essentielles des marchés publics de la collectivité

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Nombre de logements commencés en date de prise en compte

    Région Île-de-FranceUpdated 31 Aug 2015

    Stastiques communales sur le nombre de logements commencés en date de prise en compte.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Cimetière – Par année et par mois de la date du décès

    La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    Comptabilisation des défunts par cimetière, par année et par mois de la date du décès.

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023

    Ville de HayangeUpdated 6 Apr 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 03 avril 2023

    • PDF
  8. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023

    Ville de HayangeUpdated 13 Jun 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 09 juin 2023

    • PDF
  9. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023

    Ville de HayangeUpdated 22 Sept 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 20 septembre 2023

    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Nombre de logements commencés en date de prise en compte

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Sept 2013

    Stastiques communales sur le nombre de logements commencés en date de prise en compte.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 13 Dec 2023

    Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal en date du 04 décembre 2023 à 19h30

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 15 Apr 2024

    Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 12 avril 2024 à 19h30

    • PDF
  13. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026

    Ville de HayangeUpdated 24 Mar 2026

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 21 mars 2026

    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Cimetière – Par année et par mois de la date de naissance du défunt

    La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    Comptabilisation des défunts par cimetière, par année et par mois de la date de naissance du défunt.

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 13 Jul 2022

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 07 juillet 2022 à 19h30

    • PDF
  16. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 11 Oct 2022

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 27 septembre 2022 à 19h30

    • PDF
  17. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30

    Ville de HayangeUpdated 5 Dec 2022

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 29 novembre 2022 à 19h30.

    • PDF
  18. data.gouv.fr

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h

    Ville de HayangeUpdated 9 Feb 2023

    La liste des délibérations examinées par le conseil municipal en date du 04 février 2023 à 10h

    • PDF
  19. data.gouv.fr

    LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00

    Ville de HayangeUpdated 30 Sept 2024

    LA LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2024 A 10H00

    • PDF
  20. data.gouv.fr

    ZAENR (zones ayant une date de délibération)

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025

    Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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