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23 datasets for “CRC”
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6 Delib Rapport de la CRC exercice 2016 et suivants CdC05 10 2022
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 13 Oct 2022
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Rapports d'observations définitives des Chambres Régionales des Comptes (CRC) et réponses associées
Cour des comptesUpdated 22 Jan 2020
Les Chambres Régionales des Comptes (CRC) publient régulièrement des rapports synthétisant les situations des entités qu'elles ont …
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Jeu de données de la base Hortus du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 27 Apr 2026
Cette ressource met à disposition un export au format CSV des notices de la base de données « Hortus …
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Jeu de données de la base Étiquette du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 24 Apr 2026
Cette ressource met à disposition un export au format CSV des notices de la base de données « Étiquette …
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Jeu de données de la base Visiteurs du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 24 Apr 2026
… la base de données « Visiteurs de Versailles » du CRCV. Cette base recense et décrit des témoignages écrits relatifs …
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Jeu de données de la base Montalivet du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026
Cette ressource met à disposition un export au format CSV des notices de la base de données « Montalivet …
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Jeu de données de la base biographique du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026
Cette ressource met à disposition un export au format CSV des notices de la base de données « Biographique …
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Jeu de données de la base bibliographique du CRCV
GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 23 Apr 2026
Cette ressource met à disposition un export au format CSV de la base « bibliographique » du Centre de recherche …
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Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2016 et 2017)
Cour des comptesUpdated 18 May 2018
Dans le cadre du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) cooraganisé par l'Assemblée nationale, Cour des …
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Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2016, 2017 et semestre 1 2018)
Cour des comptesUpdated 4 Oct 2018
Dans le cadre de la Nuit du droit et du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé …
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Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2015)
Cour des comptesUpdated 27 May 2016
Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d …
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Productions des chambres régionales et territoriales des comptes, par chambre régionale et par type de production (2010-2015)
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… exemple les données de la CRC d'Auvergne et celles de la CRC de Rhône-Alpes sont retracées …
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Cadastre conchylicole de la Vendée en 2018 (DDTM85) - Ligne
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Donnée mise à disposition par le comité régional de la conchyliculture (CRC) des Pays de la Loire, en …
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Cadastre conchylicole de la Loire-Atlantique en 2018 (DDTM44) - Ligne
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Donnée mise à disposition par le comité régional de la conchyliculture (CRC) des Pays de la Loire, en …
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Cadastre conchylicole de la Vendée en 2018 (DDTM85) - Polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Donnée mise à disposition par le comité régional de la conchyliculture (CRC) des Pays de la Loire, en …
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Cadastre conchylicole de la Loire-Atlantique en 2018 (DDTM44) - Polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Donnée mise à disposition par le comité régional de la conchyliculture (CRC) des Pays de la Loire, en …
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Nombre de magistrats des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC), par grade (2010-2017)
Cour des comptesUpdated 7 May 2018
… ccomptes.fr/Nos-activites/Chambres-regionales-des-comptes-CRC)). Le corps des magistrats des chambres régionales et territoriales …
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Les finances publiques locales 2017
Cour des comptesUpdated 11 Oct 2017
… travail commun avec les chambres régionales des comptes (CRC). Les administrations publiques locales, qui représentent 18 % de la …
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La mise en oeuvre du « plan crack » à Paris
Cour des comptesUpdated 31 May 2022
… et instruit par la chambre régionale des comptes (CRC) d’Île-de-France, est le résultat d’une …
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Saisines des chambres régionales et territoriales des comptes, par année et type de saisine (2008-2013)
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… ccomptes.fr/Nos-activites/Chambres-regionales-des-comptes-CRC)). Les chambres régionales et territoriales des comptes font l …
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