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11 datasets for “CEO”
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Habillages textuels du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Informations surfaciques du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations linéaires du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Habillages linéaires du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …
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Périmètre du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)
DDT LotUpdated 23 Dec 2020
… l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot . Ces périmètres ont …
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Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)
DDT LotUpdated 15 Nov 2024
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot Le standard …
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)
DDT LotUpdated 23 Dec 2020
Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont …
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Zone réglementée du PPRN Inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot)
DDT LotUpdated 23 Dec 2020
Zonage réglementaire du PPR Inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot). Pour les PPR naturels, le code de …
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POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zones du POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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