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33 datasets for “504”
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Biocénose du site N2000 Corniche Varoise Compilation 2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… https://data.ofb.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/1aa10cdb-5049-4dba-8e15-b2e4d57a53bf Prog. SANDRO Andromède …
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Les évaluations nationales Repères de mi-CP par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… evaluations-2026-point-d-etape-cp-resultats-nationaux-504365)_[Document de travail - série études](https://www.education.gouv …
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Les évaluations nationales Repères de mi-CP par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… evaluations-2026-point-d-etape-cp-resultats-nationaux-504365)_[Document de travail - série études](https://www.education.gouv …
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BP 2018 - Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Feb 2018
… de Rennes Métropole est de 924,87 M€. 504,27 M€ seront dédiés à l'investissement. Par rapport …
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Classification des communes par typologie des espaces urbains et ruraux
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Sept 2022
… https://www.insee.fr/fr/statistiques/5039991?sommaire=5040030#onglet-3 Source : Insee 2021 Millésime : 08/09/2022 …
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EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT IndreUpdated 19 May 2015
… la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 22 Jul 2021
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Sept 2014
… la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans le département du Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Sept 2021
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 10 Aug 2026
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Apr 2011
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026
… la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 20 Oct 2025
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Mesures des marges de préférences tarifaires
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 3 Jun 2026
… une base de 222 pays et territoires et 5048 produits (classification HS6-2007), soit environ 1 120 000 …
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Effectifs d’élèves en lycée d'enseignement général et technologique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 27 Jul 2026
… dans-les-premier-et-second-degres-horizon-2035-504275)_Document de travail - série études_ , n° 2026-E08, DEPP …
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Effectifs d’élèves en lycée professionnel
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 27 Jul 2026
… dans-les-premier-et-second-degres-horizon-2035-504275)_Document de travail - série études_ , n° 2026-E08, DEPP …
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Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 17 Sept 2020
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Effectifs des élèves des collèges de l'Isère (privé & publics)
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 2 Nov 2023
… dans-les-premier-et-second-degres-horizon-2035-504275)_Document de travail - série études_ , n° 2026-E08, DEPP …
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