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Search results for parlement

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465 datasets for “parlement”

  1. data.gouv.fr

    Stations classées et communes touristiques en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Listes des communes de la région qui développent d’une politique touristique et un accueil d’excellence sur …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  2. data.gouv.fr

    Groupes politiques actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques

    DatanUpdated 14 Nov 2026

    … les groupes politiques et les statistiques d'activité parlementaire développées par le site Datan. Les variables sont les …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    … Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …

    • CSV
    • JSON
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024

    … Conservée dans un sac en toile, typique des sacs à procès du parlement, elle était accompagnée d’un …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    Architecture contemporaine remarquable en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Le label « Architecture contemporaine remarquable » remplace depuis 2016 le label « Patrimoine du XXe siècle ». Il concerne des édifices …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Entreprises du patrimoine vivant en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Localisation des entreprises (industrielles ou artisanales) labellisées patrimoine vivant en région Hauts-de-France. Ce label, délivré par …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Stations vertes en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Liste des stations vertes en région Hauts-de-France. Ces stations proposent des séjours en faveur d'un …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Députés actifs

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … les nominations à des assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l’Assemblée nationale est …

    • JSON
    • XML
  9. data.gouv.fr

    "Villes et Villages Fleuris" en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Localisation et classement des communes labellisés Villes et Villages Fleuris. Ces communes doivent présenter toute l'année des …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 15876

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    … Conservée dans un sac en toile, typique des sacs à procès du parlement, elle était accompagnée d’un …

    • CSV
    • JSON
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 10795

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024

    … du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    "Destination pour Tous" en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Les territoires DPT (Destination pour tous) en région hauts-de-France. DPT est la seule marque d’Etat …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    "Ville et Pays d'art et d'histoire" en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Location des communes ou communautés de communes ayant le label « Ville et Pays d’art et d’histoire …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    AOP (appellation d'origine protégée) et IGP (indication géographique protégée) en Hauts-de-France en 2025

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Zonage régional AOP et IGP. L'Appellation d’origine protégée (AOP) concerne un produit dont toutes les étapes …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  15. data.gouv.fr

    Stations nautiques en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Le label France Station Nautique est un label à plusieurs niveaux. Les stations certifiées (après examen de dossier …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    Historique des groupes politiques de l'Assemblée nationale (depuis 2012) - Informations et statistiques

    DatanUpdated 14 Nov 2026

    … les groupes politiques et les statistiques d'activité parlementaire développées par le site Datan. Pour voir les groupes …

    • CSV
  17. Open Government Canada

    Special report into the allegations associated with Prime Minister Trudeau’s official visit to India in February 2018

    Secretariat of the National Security and Intelligence Committee of Parliamentarians | Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignementUpdated 20 Jun 2024

    The Special Report examined allegations relating to: i) foreign interference in Canadian political affairs; ii) risks to the …

    • HTML
  18. data.overheid.nl

    Open Data Portaal van de Tweede Kamer der Staten-Generaal

    DONL DataregisterUpdated 16 Feb 2026

    … en worden waar mogelijk relationeel opgeslagen: - *Parlis* - Het parlementair informatiesysteem waarin de Griffies van de Tweede Kamer activiteiten …

    • JSON
    • XML
  19. openAFRICA

    Membres de la Chambre des Représentants du Maroc

    TAFRAUpdated 5 Feb 2024

    … Les données ont été collectées à partir des annuaires parlementaires des parlements 2007-2011 et 2011-2016, liste …

    • XLSX
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Députés actifs de l'Assemblée nationale - Seine-Saint-Denis

    datagouv.frUpdated 10 Nov 2026

    … le nombre de mandats parlementaires exercé par le député experienceDepute : expérience parlementaire (en jours, mois ou années) scoreParticipation …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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