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1,440 datasets for “occupation code”
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Soues du 14/01/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Angos du 08/11/2000
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Caixon du 30/01/2015
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
PLUi-SUP-Monuments inscrits et classés
Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026
… du code du patrimoine. Territoires MEL : Métropole Européenne de Lille. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Occupation des …
- OGC API FEATURES
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) de Gerde du 14/12/2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Montgaillard du 23/05/1997
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Pierrefitte-Nestalas du 12/06/2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Sazos du 21/10/2005
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Sireix du 09/07/2004
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Esterre du 21/03/2000
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Trébons du 26/03/2002
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Trie-sur-Baise du 28/12/2010
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Villelongue du 11/04/2012
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Odos du 04/07/2016
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gov.uk
Census 21 - Leicester Occupation
Leicester City CouncilUpdated 17 Jun 2026
… This information is used to code responses to an occupation using the Standard Occupational Classification (SOC) 2020. It …
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Census 21 - Leicester Occupation
Leicester City CouncilUpdated 17 Jun 2026
… This information is used to code responses to an occupation using the Standard Occupational Classification (SOC) 2020. It …
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- data.gouv.fr
Plan d'Occupation des Sols (POS) d'Arras-en-Lavedan du 17/01/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …
- data.gouv.fr
Plan d'Occupation du Sol (POS) de Galan du 10/02/2011
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2017
… En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les …