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Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 du Finistère

DDTM Finistère · Updated 7 Feb 2025

… Elles sont en libre téléchargement sur le Géoportail de l'urbanisme (GPU) comprenant aussi les actes instituant chaque …

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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL11 (accès aux routes) en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 22 Oct 2021

… DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire …

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Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 25 Jan 2018

… DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire …

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Assiettes surfaciques liées à la servitude de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers du Finistère

DDTM Finistère · Updated 5 Mar 2021

… Elles sont en libre téléchargement sur le Géoportail de l'urbanisme (GPU) comprenant aussi les actes instituant chaque …

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Assiettes liées à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 21 Oct 2021

… DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire …

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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 21 Oct 2021

… DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire …

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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2, en Eure-et-Loir (28), au 30/01/2026

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 2 Feb 2026

… CNIG 2016), à partir de la couche du GPU désormais gérée par la DREAL. Dernière maj 0/01 …

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État des procédures des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) en région Centre-Val de Loire

DREAL Centre-Val de Loire · Updated 6 Feb 2024

… être publiée sur le GéoPortail de l’Urbanisme (GPU). Les données, dont il est question sur cette fiche …

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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL7 (Alignement des voies publiques) en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 21 Oct 2021

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Achats : prévisions de consultations à 24 mois (previweb)

Updated 12 Oct 2026

… La DAG intervient en qualité de Centrale d’Achats du Groupe Public Unifié (GPU), conformément aux missions qui …

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Type et procédure d'urbanisme en cours dans l'Hérault

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault · Updated 9 May 2023

… màj de Nizas suite à l'approbation de son PLU et son versement sur le GPU. 12/03 …

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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 du Finistère

DDTM Finistère · Updated 15 Apr 2026

… Elles sont en libre téléchargement sur le Géoportail de l'urbanisme (GPU) comprenant aussi les actes instituant chaque …

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Zones maximales de dégagement liées aux servitudes T5 (Aérodromes) en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 29 Nov 2016

… DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire …

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Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral du Finistère

DDTM Finistère · Updated 27 Jan 2026

… Elles sont en libre téléchargement sur le Géoportail de l'urbanisme (GPU) comprenant aussi les actes instituant chaque …

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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT2 en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 25 Jan 2018

… DDT 77 , contacter le gestionnaire ou consulter le GPU pour obtenir une donnée exploitable dans un cadre réglementaire …

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Achats : prévisions de consultations à 24 mois (previweb)

SNCF · Updated 12 Oct 2026

… La DAG intervient en qualité de Centrale d’Achats du Groupe Public Unifié (GPU), conformément aux missions qui …

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Zones de protection liées aux servitudes AC1(monuments historiques classés ou inscrits) Orne et communes Cua

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 14 Mar 2025

… de protection des monuments historiques classés ou inscrits - source : GPU - - valide par le gestionnaire- validite : 14/03/2025

Générateurs liés à la servitude de catégorie PT1 (centres radioélectriques) en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 25 Jan 2018

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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 21 Oct 2021

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie I4 (servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine), en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2026

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 26 Mar 2026

Données de RTE, récupérées via le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU) par C. Guillaume (SCCT/PCT). Les servitudes …

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