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2,167 datasets for “document structure”

  1. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Blangy Tronville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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  2. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Estrees Deniecourt

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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  3. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Prouzel

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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  4. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Yonval

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  5. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Cagny

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  6. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Fouencamps

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  7. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Talmas

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  8. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune d'Allonville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  9. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Biaches

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  10. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Boismont

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  11. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Bonneville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  12. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Bosquel

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  13. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Bouttencourt

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  14. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Boves

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  15. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Cartigny

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  16. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Cambron

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  17. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Canaples

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  18. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Coisy

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  19. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Doingt

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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  20. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Doullens

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

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