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2,870 datasets for “numerisation”

  1. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Arbéost du 31/05/2012

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 9 Feb 2018

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction …

  2. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Arné du 21/05/2010

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction …

  3. data.gouv.fr

    Carte Communale de Barlest du 01/10/2009

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction …

  4. data.gouv.fr

    Carte Communale de Bourréac du 22/07/2010

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 5 Sept 2012

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction …

  5. data.gouv.fr

    Carte Communale de Clarens du 02/04/2015

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2015

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction …

  6. data.gouv.fr

    Carte Communale de Mauvezin du 11/05/2012

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction …

  7. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Sers approuvé le 13/02/1991

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Sers (65424). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  8. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bertren approuvé le 20/03/07

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Bertren (65087). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges …

  9. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Vignec approuvé le 15/01/1993

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Vignec (65471). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  10. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Estaing approuvé le 25/11/1993

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN d'Estaing (65169). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  11. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aucun approuvé le 29/05/2002

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN d'Aucun (65045). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  12. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aragnouet approuvé le 23/02/1994

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN d'Aragnouet (65006). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  13. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Dours approuvé le 23/03/1992

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Dours (65156). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  14. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Gèdre approuvé le 23/12/1991

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Gèdre (65192). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  15. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Avajan approuvé le 18/07/01

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN d'Avajan (65050). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  16. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bénac approuvé le 28/03/2006

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Bénac (65080). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges …

  17. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Germ approuvé le 16/07/1991

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Germ (65199). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  18. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Génos approuvé le 13/05/2002

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Génos (65195). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS …

  19. data.gouv.fr

    Carte Communale de Camous du 11/07/2006

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles …

  20. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Armenteule du 27/05/2005

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2017

    … Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles …

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