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465 datasets for “parlement”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 1522

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024

    … du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 962

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024

    … du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    "Famille Plus" en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Ce label récompense les destinations dont l’accueil, les équipements et les activités favorisent le séjour des familles …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  4. data.gouv.fr

    Comptes rendus du Sénat

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003 …

    • XML
    • SQL
  5. data.gouv.fr

    Patrimoine maritime d’Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 16 Jun 2025

    Documents patrimoniaux et de mémoires maritimes collectés dans le cadre du Parlement de la Mer d’Occitanie et …

    • CSV
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  6. data.gouv.fr

    "Plus beaux détours de France" en Hauts-de-France en 2024

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Localisation des communes de la région des Hauts-de-France, faisant parties des 107 communes françaises ayant la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Bienvenue à la Ferme en Hauts-de-France en 2022

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Localisation des agriculteurs adhérents au réseau Bienvenue à la ferme en région Hauts-de-France. Les établissements de …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Patrimoine mondial de l'Humanité en Hauts-de-France en 2022

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    L'UNESCO a établi un classement de patrimoines exceptionnels ( zones naturelles, monuments...) cette fiches présente ceux situés en …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Plages sans plastique en Hauts-de-France en 2022

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    Localisation des plages en région Hauts-de-France signataires de la charte d'engagement nationale "plages sans déchets …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    … Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …

    • CSV
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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 3058

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 31 Jan 2024

    … du jeu de données Sacs à procès du Parlement de Toulouse, Lot 02 . Ces photos ont été réalisées …

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  12. data.gouv.fr

    "Tourisme & Handicap" en Hauts-de-France en 2022

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Localisation des sites ayant la marque d'Etat "tourisme et handicap" en Hauts-de-France. Ces sites, professionnels …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    Jardins remarquables en Hauts-de-France en 2024

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Localisation des jardins ayant le label "jardin remarquable", attribué pour cinq ans par le ministère de la culture …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    Fichier historique des Députés et de leurs mandats

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … appartenance aux organes parlementaires, aux assemblées parlementaires internationales et à des organismes extra-parlementaires où l’Assemblée nationale …

    • JSON
    • XML
  15. data.gouv.fr

    Comptes rendus des Débats de l'Assemblée nationale

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Les comptes rendus intégraux des débats de l'Assemblée nationale sont publiés au Journal officiel, ils retracent l …

    • PDF
    • XML
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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Répertoire des élu·es : député·es et sénateur·ices en cours de mandats en Région Centre-Val de Loire

    Ministère de l'IntérieurUpdated 30 Jan 2019

    Ce jeu de données présente les députées et députés et les sénateurs et sénatrices en cours de mandat …

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  17. data.gouv.fr

    Stations classées et communes touristiques en Hauts-de-France en 2022

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Listes des communes de la région qui développent d’une politique touristique et un accueil d’excellence sur …

    • OGC:WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  18. data.gouv.fr

    Marque "qualité tourisme" en Hauts-de-France en 2022

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Sites ayant obtenu la marque d’Etat "Qualité Tourisme" en Hauts de France. Marque attribuée aux professionnels du …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
  19. data.gouv.fr

    "Pavillon Bleu" en Hauts-de-France en 2026

    Région Hauts-de-FranceUpdated 1 Sept 2026

    Localisation des sites labellisés Pavillon Bleu en Hauts-de-France. Ces sites disposent d'un certain nombre d …

    • OGC:WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  20. data.gouv.fr

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    … Parlement de Toulouse, Lot 02](https://data.haute-garonne.fr/explore/dataset/sacs-a-proces-du-parlement-de …

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