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1,440 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montesquieu - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  2. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Corbarieu - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  3. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Puycornet - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  5. data.gouv.fr

    DDT 48 - DDT DOCUMENT PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE

    Direction Départementale des Territoires de la LozèreUpdated 8 Oct 2020

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  6. data.gouv.fr

    Document du PPRN de la Seine-Maritime

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 15 Feb 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  7. data.gouv.fr

    Risque - Présentation générale des PPRN sur le département du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Sept 2026

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  8. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lamothe-Capdeville - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  9. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Revision n°1 Bressols - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  10. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Revision n°1 Cayrac Bioule - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  11. data.gouv.fr

    Document PPRT sur le département de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Jan 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  12. data.gouv.fr

    Document des Plans de Prévention des Risques Naturels - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Dec 2019

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  13. data.gouv.fr

    Documents PPRN sur le département de la Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 29 Jun 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  15. data.gouv.fr

    Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour PPRt Amiens Nord

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Aug 2016

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques naturels du département de Saône et Loire . Couches utilisables pour rechercher un PPRN sur un secteur donné du département.

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 27 Jun 2025

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  17. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Saint-Antonin noble Val - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

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  18. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

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  19. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

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  20. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Garonne amont - Révision n°2 Verdun-sur-Garonne - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

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