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1,440 datasets for “occupation code”
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montesquieu - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Corbarieu - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Puycornet - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Molières - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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DDT 48 - DDT DOCUMENT PPRN SUR LE DEPARTEMENT DE LA LOZERE
Direction Départementale des Territoires de la LozèreUpdated 8 Oct 2020
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Document du PPRN de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 15 Feb 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Risque - Présentation générale des PPRN sur le département du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Sept 2026
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lamothe-Capdeville - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Revision n°1 Bressols - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Revision n°1 Cayrac Bioule - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
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Document PPRT sur le département de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Jan 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Document des Plans de Prévention des Risques Naturels - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Dec 2019
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Documents PPRN sur le département de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 29 Jun 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour PPRt Amiens Nord
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Aug 2016
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Liste des plans de prévention des risques naturels du département de Saône et Loire . Couches utilisables pour rechercher un PPRN sur un secteur donné du département.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 27 Jun 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Saint-Antonin noble Val - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
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Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Saint-Paul d'Espis - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Garonne amont - Révision n°2 Verdun-sur-Garonne - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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