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1,440 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRI de Mesnil Martinsart.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • MAPINFO TAB
  2. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Jan 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

  3. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne aval - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 14 Sept 2017

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Cazes-Mondenard - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Caylus - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montaigu-de-Quercy - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune d'Auvillar - Document - Département de Tarn-et-Garonne..

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Tréjouls - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Sauveterre - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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    • WMS
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  10. data.gouv.fr

    Descriptif du plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) de Noailhac en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Moissac - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  12. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  13. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de Chutes de blocs - Commune de Varen - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Piquecos - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  15. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Revision partielle de Moissac - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  16. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Boudou - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  17. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lafrançaise - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montastruc - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  19. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Mirabel - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  20. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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