Search results for occupation code
Filters
Portal
1,440 datasets for “occupation code”
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Document PPRN sur le département de Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 28 Aug 2026
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 3 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Document PPRT sur le département du Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 27 Feb 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRm Montdidier
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jan 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lizac - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Vazerac - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montauban - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bourret - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montagudet - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 3 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lauzerte - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS