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1,440 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  2. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département de Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 28 Aug 2026

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  3. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 3 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  4. data.gouv.fr

    Document PPRT sur le département du Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 27 Feb 2025

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  5. data.gouv.fr

    PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRm Montdidier

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jan 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  6. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  7. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  8. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lizac - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  9. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Malause - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  10. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Vazerac - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  11. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montauban - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  12. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  13. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bourret - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Laguépie - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  15. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montagudet - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  16. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bouloc - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

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  17. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 3 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Brassac - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  19. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lauzerte - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  20. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 4 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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