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1,440 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 2 Jun 2026

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques naturels - PPRN - dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  3. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Sept 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  4. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de L'Honor-de-Cos - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  5. data.gouv.fr

    Documents PPRT sur le département d'Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Nov 2016

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  6. data.gouv.fr

    Document Plan de Prévention des Risques Naturels - Ille et Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Nov 2024

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 18 Aug 2020

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  8. data.gouv.fr

    Document PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) dans le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  9. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  10. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  11. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Sept 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Gestion du domaine public (délimitations, alignements, occupations temporaires). Organisation interne (régies, conventions d’occupation précaire, cessions de biens …

    • CSV
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  13. data.gouv.fr

    Liste des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Nov 2024

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Nov 2024

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  15. data.gouv.fr

    Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Sept 2025

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  16. data.gouv.fr

    Document PPR Technologique sur le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 1 Jan 2021

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  17. data.gouv.fr

    Types de risque traités dans un PPRN multirisques

    DDTM GardUpdated 15 Nov 2024

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • INCONNU
  18. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bruniquel - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  19. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Sept 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  20. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Gasques - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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“occupation code” datasets · Open Data Finder