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1,440 datasets for “occupation code”
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Document PPRN sur le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 2 Jun 2026
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Liste des plans de prévention des risques naturels - PPRN - dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Sept 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de L'Honor-de-Cos - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Documents PPRT sur le département d'Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Nov 2016
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Document Plan de Prévention des Risques Naturels - Ille et Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Nov 2024
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Liste des plans de prévention des risques Tecnologiques - PPRT - dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 18 Aug 2020
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Document PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) dans le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Document PPRN sur le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Jan 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Sept 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL
Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026
… Gestion du domaine public (délimitations, alignements, occupations temporaires). Organisation interne (régies, conventions d’occupation précaire, cessions de biens …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Liste des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Nov 2024
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Nov 2024
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Document PPRMT sur le département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Sept 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Document PPR Technologique sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 1 Jan 2021
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Types de risque traités dans un PPRN multirisques
DDTM GardUpdated 15 Nov 2024
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- INCONNU
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Bruniquel - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Sept 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Gasques - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 13 Oct 2023
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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