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1,440 datasets for “occupation code”
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Zonages risque naturel : Document PPRN sur le département de l'Indre
DDT IndreUpdated 17 Sept 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur linéaire - Orne - 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024
… 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
- data.gouv.fr
Liste des plans de prévention des risques naturels du département de la Vienne
DDT VienneUpdated 15 Oct 2026
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur ponctuel - Orne - 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024
… 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
- data.gouv.fr
Document PPRT sur le département de la Meuse (55)
DDT de la MeuseUpdated 23 Oct 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- MAPINFO TAB
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Document PPRN sur le département de la Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 17 Feb 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Servitudes - PM1 Liste des servitudes d'utilité publique sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 27 Jun 2017
… l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser le sol,à supporter l'exécution …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Document PPRT sur le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 May 2019
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne aval - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 3 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 5 Mar 2020
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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- data.gouv.fr
SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 515-12 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 1 / Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 25 Jul 2024
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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PPRT plan de prévention des risques technologiques - Documents - Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 5 Jun 2024
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Durfort-Lacapelette - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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Documents du PPRT Nitro-Bickford
DDT Haute-VienneUpdated 10 Mar 2021
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Plans de prévention des risques naturels - Document - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Feb 2024
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Documents des PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental
DDT Haute-VienneUpdated 10 Mar 2021
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Document PPRN sur le département du Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 9 Oct 2025
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Réserve intégrale de parc national de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Oct 2013
… Les réserves intégrales de parc national sont établies en tenant compte de l'occupation humaine et de ses …
- MAPINFO TAB
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Document PPR Naturel sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Jan 2019
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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