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Search results for occupation code

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1,440 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    Zonages risque naturel : Document PPRN sur le département de l'Indre

    DDT IndreUpdated 17 Sept 2025

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur linéaire - Orne - 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024

    … 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …

  3. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques naturels du département de la Vienne

    DDT VienneUpdated 15 Oct 2026

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur ponctuel - Orne - 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024

    … 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …

  5. data.gouv.fr

    Document PPRT sur le département de la Meuse (55)

    DDT de la MeuseUpdated 23 Oct 2025

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • MAPINFO TAB
  6. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département de la Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 17 Feb 2025

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Servitudes - PM1 Liste des servitudes d'utilité publique sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 27 Jun 2017

    … l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser le sol,à supporter l'exécution …

    • DBASE DATABASE FILE (DBF)
  8. data.gouv.fr

    Document PPRT sur le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 2 May 2019

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  9. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne aval - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 3 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  10. data.gouv.fr

    PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 5 Mar 2020

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  11. data.gouv.fr

    SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … 515-12 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 1 / Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  12. data.gouv.fr

    Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 25 Jul 2024

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  13. data.gouv.fr

    PPRT plan de prévention des risques technologiques - Documents - Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 5 Jun 2024

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

  14. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Durfort-Lacapelette - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  15. data.gouv.fr

    Documents du PPRT Nitro-Bickford

    DDT Haute-VienneUpdated 10 Mar 2021

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  16. data.gouv.fr

    Plans de prévention des risques naturels - Document - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 19 Feb 2024

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  17. data.gouv.fr

    Documents des PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental

    DDT Haute-VienneUpdated 10 Mar 2021

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  18. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département du Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 9 Oct 2025

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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  19. data.gouv.fr

    Réserve intégrale de parc national de Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 2 Oct 2013

    … Les réserves intégrales de parc national sont établies en tenant compte de l'occupation humaine et de ses …

    • MAPINFO TAB
  20. data.gouv.fr

    Document PPR Naturel sur le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Jan 2019

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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