Search results for occupation code
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1,440 datasets for “occupation code”
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Liste des servitudes d'utilité publique PM3 de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser le sol,à supporter l'exécution …
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Liste des servitudes d'utilité publique dans la Manche
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser le sol,à supporter l'exécution …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Servitudes : PM2 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Servitudes : PM3 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Servitudes : PM1 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Servitudes : AC2 liste des servitudes d'utilité publique dans l'Indre.
DDT IndreUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Liste des servitudes d'utilité publique du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Liste des servitudes d'utilité publique PM1 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Liste des servitudes d'utilité publique A4 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
Liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
- data.gouv.fr
SUP_087 - Lot des servitudes d'utilité publique de la Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
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PPRT : Liste des plans de prévention des risques technologiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- WMS
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Plans de Prévention des Risques (PPR) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT VaucluseUpdated 1 Jan 2018
… 562-12 du code de l'environnement. Celles relatives aux PPRT sont codifiées par les articles L. 515 …
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- WMS
- WFS
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Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM1 dans la Vienne
DDT VienneUpdated 29 Sept 2026
… l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser le sol,à supporter l'exécution …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 17 Jan 2017
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- MAPINFO TAB
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Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie AS2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
- DBASE DATABASE FILE (DBF)
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Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
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- data.gouv.fr
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique de catégorie PM1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …
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Guide méthodologique d'inventaire de Friches
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Sept 2026
… La loi Climat et Résilience définit les friches au sens du code de l'urbanisme comme "tout bien …
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Document PPRN sur le département de la Meuse (55)
DDT de la MeuseUpdated 11 Mar 2026
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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