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1,831 datasets for “interoperability”
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Plan local d'urbanisme v2.0 (PLU et POS) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2018
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans …
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Document d'urbanisme de Mesnil Sellières
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Le Mériot
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Sainte Maure
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Bragelogne Beauvoir
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Fontaine Mâcon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme d'Isle Aumont
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Sainte Savine
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 20 Oct 2014
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de La Saulsotte
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Saint Lyé
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme des Loges Margueron
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Assemblage des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans …
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Document d'urbanisme de Mussy sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Plancy l'Abbaye
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Celles sur Ource
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme d'Aix en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme d'Avant les Ramerupt
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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Document d'urbanisme de Bar sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Brienne le Château
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données COVADIS a été élaboré à …
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