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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Point)

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 28 Oct 2021

… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …

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Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron

DDT Aveyron · Updated 11 Sept 2017

… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

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National Human Settlement - Physical Exposure

Natural Resources Canada | Ressources naturelles Canada · Updated 30 Aug 2022

… occupancy types, engineering-based construction types adopted for Canada, and design levels representing the approximate building code requirements …

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Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly le haut Clocher

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme · Updated 15 Nov 2024

… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Léger les Domart

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme · Updated 15 Nov 2024

… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Vaast en Chaussee

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme · Updated 15 Nov 2024

… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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Plan local d'urbanisme de la commune de Longpre-les-Corps-Saints

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme · Updated 15 Nov 2024

… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) 2009 de Saint Viance - Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 15 Nov 2024

… 562-1 du code de l’environnement. La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire …

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Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly sur Somme

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme · Updated 15 Nov 2024

… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire

DREAL Centre-Val de Loire · Updated 14 Mar 2024

… En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité …

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) - PUY-DE-DÔME

Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme · Updated 30 Jul 2025

… Le classement comme forêt de protection interdit tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol …

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GPU : PM3 (PPR Technologique) générateur dans l'Orne en 2025

Direction Départementale des Territoires de l'Orne · Updated 7 Oct 2022

… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …

Toponymes des services et activités [BD TOPO®] - Département du Loiret

Département du Loiret · Updated 14 Apr 2025

… String` | | `date_top` | Date du toponyme | `Date` | | `code_insee` | Code INSEE | `Integer` | Pour plus d’informations, consultez [la …

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Périmètre du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 13 Oct 2020

… 562-1 du code de l’environnement. La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire …

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Enveloppe du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 12 Oct 2020

… 562-1 du code de l’environnement. La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire …

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Enjeux surfaciques du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 12 Oct 2020

… 562-1 du code de l’environnement. La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire …

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Zones réglementaires du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 17 Jun 2024

… 562-1 du code de l’environnement. La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire …

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SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle

Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle · Updated 23 Nov 2023

… Servitudes d’occupation A l’exception des terrains attenant aux habitations ou clos de murs ou munis de …

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Classes de l'aléa du PPRMT de Saint Viance 2009 - Corrèze

Direction Départementale des Territoires de la Corrèze · Updated 13 Oct 2020

… 562-1 du code de l’environnement. La cartographie réglementaire se traduit par une délimitation géographique du territoire …

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Liste des servitudes d'utilité publique PM1 de la Nièvre (58)

DDT Nièvre · Updated 15 Nov 2024

… à certaines interdictions ou limitations à l'exercice par les propriétaires du droit d'occuper ou d'utiliser …

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