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1,440 datasets for “occupation code”
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Plan local d'urbanisme de la commune de L Etoile
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Mareuil-Caubert
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Plachy-Buyon
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Sailly Flibeaucourt
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Fuscien
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune d'Ablaincourt-Pressoir
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Rosières en Santerre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Grand-Laviers
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Lamotte-Brebiere
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Monchy-Lagache
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Mons-Boubert
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Pont Remy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Sauveur
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Thezy Glimont
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Bocage
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Villers Carbonnel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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[DREAL OCCITANIE] PNA Grand Tétras en Occitanie - Zone de présence globale
DREAL OccitanieUpdated 14 Aug 2025
… Ils sont codifiés à l’article L.414-9 du code de l’environnement : « Des plans nationaux d …
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Plans de Prévention des Risques Miniers (PPRM) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2015
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Quentin en Tourmont
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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