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91 datasets for “risque-risque-minier”

  1. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois Description : De …

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  2. data.gouv.fr

    Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  3. data.gouv.fr

    Enjeux existants dans les territoires soumis à un ou plusieurs risques miniers et cartographiés dans le cadre du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville

    DDT AveyronUpdated 9 Aug 2017

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  4. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  5. data.gouv.fr

    Enjeux ponctuels du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  6. data.gouv.fr

    Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Mar 2025

    L'objectif d'un Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) est le contrôle du développement dans les …

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  7. data.gouv.fr

    Zonages PAC aléa risques miniers de la Brutz

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 27 Aug 2024

    Cet inventaire de risques miniers cartographie les zones de risques liés à des mouvements de terrains susceptibles de …

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  8. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 20 Aug 2018

    Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques miniers numériques sur le département de l'Aveyron

    DDT AveyronUpdated 11 Sept 2017

    Les plans de prévention des risques Naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 …

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  10. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Miniers - Sainte Foy l’Argentière

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 23 Oct 2025

    Il s’agit du second standard de données COVADIS dans le domaine Risque. Le standard PPRM comporte toutes …

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  11. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par les risques d’affaissement et/ou d’effondrement liés à l’exploitation des mines et à l’après-mines en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 2 Aug 2018

    Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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