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465 datasets for “parlement”
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Questions du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
La base "Questions" contient les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs …
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 03
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 30 Aug 2024
La base de données des sacs à procès comporte aujourd’hui près de 15 000 fiches : elle vient …
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Résultats des élections européennes 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Jun 2019
Vous trouverez ci-après les résultats définitifs des élections européennes du 26 mai 2019 (France entière), tels que …
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- TXT
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Scrutins publics de l'Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen (agrégés et thématisés)
FREDERIC MAGNINUpdated 9 Sept 2026
… 17e législature), du Sénat (base DOSLEG) et du Parlement européen (votes nominatifs). Pour chacun : identifiant officiel, chambre, date …
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 01
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Sept 2026
… Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que …
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 03
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 30 Aug 2024
La base de données des sacs à procès comporte aujourd’hui près de 15 000 fiches : elle vient …
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 3 Sept 2026
… Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que …
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- JSON
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Elections - Législatives 2024 - 2d tour - ensemble de la ville
La RochelleUpdated 10 Jul 2024
Résultats du premier tour des élections législatives du 30 juin 2024 , pour l'ensemble de la ville. Chaque …
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- data.gouv.fr
Députés actifs de l'Assemblée nationale - Informations et statistiques
DatanUpdated 14 Nov 2026
… le nombre de mandats parlementaires exercé par le député - experienceDepute : expérience parlementaire (en jours, mois ou années) - scoreParticipation …
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- data.gouv.fr
Travaux législatifs (Sénat)
SénatUpdated 25 Mar 2026
La base "Dossiers législatifs (Dosleg)" contient l'ensemble des informations sur les documents parlementaires déposés au Sénat (références …
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 01
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que …
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Elections - Législatives 2024 - 1er tour - par bureau de vote
La RochelleUpdated 10 Jul 2024
Résultats du premier tour des élections législatives qui se sont tenues le 30 juin 2024. Les chiffres sont …
- CSV
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Les Sénateurs
SénatUpdated 25 Mar 2026
… aux Groupes d’Amitié ou aux Organisme extra-parlementaires. La base Sénateurs contient également les informations relatives aux …
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- CSV
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… Les objets de ces procès ne sont pas moins variés, le Parlement jugeant tant en matière civile que …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Elections - Législatives 2024 - 2d tour - par bureau de vote
La RochelleUpdated 10 Jul 2024
Résultats du secondtour des élections législatives qui se sont tenues le 7 juillet 2024. Les chiffres sont donnés …
- CSV
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Elections - Législatives 2022 - Second tour - par bureau de vote
La RochelleUpdated 1 Jul 2022
Résultats du second tour des élections législatives qui se sont tenues le 19 juin 2022. Les chiffres sont …
- CSV
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Réunions
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… groupes politiques, des commissions et organes de contrôle parlementaire, des groupes d’amitié et des groupes d’études …
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- JSON
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Elections - Législatives 2022 - 1er tour - par bureau de vote
La RochelleUpdated 1 Jul 2022
Résultats du premier tour des élections législatives qui se sont tenues le 12 juin 2022. Les chiffres sont …
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Indicatoren Verkiezingen (Gemeentebestuur & verkiezingen)
Gemeente UtrechtUpdated 18 Jun 2026
… Binnen het thema 'Verkiezingen (Gemeentebestuur & verkiezingen)' vindt u informatie over de volgende 79 'indicatoren': - % 50PLUS (Europees Parlement) - % 50PLUS …
- UNKNOWN
- XLSX
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"Famille Plus" en Hauts-de-France en 2022
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Ce label récompense les destinations dont l’accueil, les équipements et les activités favorisent le séjour des familles …
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