Search results for numerisation
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2,870 datasets for “numerisation”
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Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …
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PANDOR - Portail Archives Numériques et DOnnées de la Recherche
Maison des Sciences sociales et des Humanités de DijonUpdated 19 Mar 2026
Lien vers la fiche source The Digital Archives and Research Data Portal or Portail d'Archives Numériques et …
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Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation …
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Collections du Musée Gassendi
Ville de Digne-les-BainsUpdated 19 Jan 2021
Inventaire des œuvres du [Musée Gassendi](https://www.musee-gassendi.org/fr/accueil/) de Digne-les-Bains extrait …
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Carte Communale de Molère du 06/11/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Molère (65312), numérisée en novembre 2013. Cette numérisation est conforme au …
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Carte Communale de Bernac-Dessus du 09/09/2013
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Numérisation vectorielle de la carte communale de Bernac-Dessus (65084), numérisée en septembre 2013. Cette numérisation est conforme …
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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …
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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …
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PLU ville de Caen
Ville de CaenUpdated 14 Mar 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAEN …
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Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo
Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 15 Nov 2022
… Saisie sur base du plan parcellaire. **Contexte de collecte** Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux …
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Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
… Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données …
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Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025
… http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CPATRIML.rcv&art=L642-1 lien vers guide de numérisation …
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Assiette de servitude PM3 liée aux PPRt - PUY-DE-DÔME - Version numérisée par la DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter …
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Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025
… http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?code=CAVIACIL.rcv&art=L281-1 lien vers guide de numérisation …
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Liste des inventaires des Archives nationales publiés en ligne
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… producteur(s) lorsque précisé (niveau \ , \ ; multivalué avec le séparateur | ) ; * **documents_numérisés** : la valeur "oui" signale la présence d …
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Zonages des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_ZONE_URBA_PLU_019 Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le …
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Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… idSectionTA=LEGISCTA000006176518&cidTexte=LEGITEXT000006074220 lien vers guide de numérisation des SUP : http://www.geomatique-aln.fr/spip.php …
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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… cidTexte=LEGITEXT000006070987&dateTexte=20140917 lien vers guide de numérisation des SUP : http://www.geomatique-aln.fr/spip.php …
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Liste des Plans de prévention des risques naturels numérisés en 2019 en Auvergne Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Jun 2019
Consolidation annuelle décembre 2018. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État …
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Carte Communale de Lagrange approuvée le 05/08/2015
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.