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663 datasets for “dotation”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)

    DBUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances …

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  2. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme du budget général de la loi de finances initiale pour …

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  3. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) ) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  4. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances initiale …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Loi de finances initiale 2012, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) titre 2 et hors titre 2 par programme (LFI 2012)

    DBUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par programme des comptes d'affectation spéciale de la loi de …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP

    DBUpdated 13 Dec 2018

    Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013 …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …

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  8. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère du budget général de la loi de finances initiale …

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  9. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  10. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par mission (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par mission du Budget général (BG) de la loi de finances …

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  11. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  12. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budget général (BG) en emplois temps plein (ETP) par programme (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par programme du Budget général (BG) de la loi de finances initiale …

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  13. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère des budgets annexes (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère des budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  14. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par ministère des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

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  15. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation titre 2 et hors titre 2 (T2 et HT2 ) par programme des budgets annexes (BA) (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Montants et critères des dotations - CC Grand Chambord

    DGCLUpdated 2 Oct 2026

    … Montants et critères des dotations de l’État à la CC Grand Chambord, en 2018, 2019, 2020, 2021 …

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  17. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances …

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  18. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budgets annexes (BA) en emplois temps plein (ETP) par ministère (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en emplois temps plein (ETP) par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances initiale …

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  19. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2013, dotation budgets annexes (BA) titre 2 et hors titre 2 (H2 et HT2) par ministère (LFI 2013)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation du Titre 2 et autres titres par ministère des 2 budgets annexes de la loi de finances …

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  20. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation en emplois temps plein travaillé (ETPT) par ministère du budget général (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en équivalant temps plein travaillé (ETPT) par ministère du Budget général (BG) de la loi de finances …

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