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339 datasets for “cotisation”
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Liste de marchés notifiés
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Marchés de fournitures, services et travaux notifiés par l'Urssaf Caisse nationale. Ce jeu de données liste l …
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Numéro de téléphone des services usagers
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Jan 2024
Liste des numéros de téléphone des offres de services proposées aux usagers Date de création : 05/11/2020 …
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Liste des directrices et des directeurs du réseau des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Liste des directrices et des directeurs des Urssaf, des Cgss, de la Css Mayotte et de la CCSS …
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Liste des présidentes et des présidents du réseau des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Liste des présidentes et des présidents des Urssaf, des Cgss, de la Css Mayotte et de la Ccss …
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Lexique des activités et des services de l'Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2021
Glossaire des principaux termes utilisés dans la datavisualisation "carte du réseau et des activités des Urssaf". Certains termes …
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Liste des sites et des activités du réseau des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Feb 2026
… Les activités correspondent à des services proposés aux cotisants ou à des activités de gestion interne traitées dans …
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Planning de mise à jour des publications, des jeux de données statistiques et des datavisualisations associées
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Oct 2026
Dates prévisionnelles des parutions de publications statistiques et de mise à jour des jeux de données statistiques et …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données permet d'obtenir la liste des Services de Prévention et de Santé au Travail …
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Procédures collectives, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… entreprises employeuses cotisant au régime général _Source_ : Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- Les procédures collectives sont dénombrées par entreprise. L …
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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
DGFIPUpdated 11 May 2026
… bâties (TFPB) ; la taxe d'habitation (TH) ; la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; la taxe spéciale d'équipement …
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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
Ministères économiques et financiersUpdated 11 May 2026
… bâties (TFPB) ; * la taxe d'habitation (TH) ; * la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; * la taxe spéciale d'équipement …
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Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
… Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- la part de l …
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Salariés des particuliers employeurs en 2018
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020
Données sur les salariés des particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu et Pajemploi. Année 2018. _Source …
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Urssaf effectif par tranche d'âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 3 Apr 2023
Ce jeu de données permet d'avoir la répartition du nombre de collaborateurs en CDI (Contrat à durée …
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Particuliers employeurs en 2018
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 Apr 2020
Données sur les particuliers employeurs en 2018 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. Année 2018. _Source_ : Acoss …
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Marchés de fournitures, services et travaux notifiés en 2020 par l'Urssaf Caisse Nationale
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 11 May 2021
Ce jeu de données liste l'ensemble des marchés notifiés sur l'année 2020, par l'Acoss-Urssaf …
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URSSAF Effectif par Métier
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 19 Apr 2023
Ce jeu de données permet d'avoir la répartition du nombre de collaborateurs en CDI (Contrat à durée …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par département
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
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Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Ce choix conditionne le mode de déclaration et de calcul de cotisations. A l’intérieur des deux statuts …
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