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1,440 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Mouflers

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Bovelles

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

  3. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Vron

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Nampty

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Salouel

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • WMS
  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Grand Tétras en Occitanie - Zone nichée

    DREAL OccitanieUpdated 14 Aug 2025

    … Ils sont codifiés à l’article L.414-9 du code de l’environnement : « Des plans nationaux d …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Grand Tétras en Occitanie - Zone d'hivernage

    DREAL OccitanieUpdated 14 Aug 2025

    … Ils sont codifiés à l’article L.414-9 du code de l’environnement : « Des plans nationaux d …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune d'Abbeville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

  9. data.gouv.fr

    Document PPRN de l'Andelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 29 Sept 2020

    … Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    … 152-15 du code rural et de la pêche maritime

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Blangy Tronville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • WMS
  12. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Estrees Deniecourt

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • WMS
  13. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Prouzel

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Yonval

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Cagny

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Fouencamps

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Talmas

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune d'Allonville

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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  19. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Biaches

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Boismont

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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