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1,440 datasets for “occupation code”
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POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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PLU (doc. du 16.06.2011) de la commune de Saint-Georges-sur-Moulon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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PLU (doc. du 29.09.2011) de la commune de Saint-Germain-du-Puy
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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PLU (doc. du 14.09.2010) de la commune de Saint-Martin-d'Auxigny
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 19.02.1999) de la commune de Saint-Pierre-les-Etieux
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 07.06.1990) de la commune de Vignoux-sous-les-Aix
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 04.10.2001) de la commune de La Chapelle-d'Angillon
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 05.12.2001) de la commune de Saint-Gemme-en-Sancerrois
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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PLU (doc. du 22.05.2006) de la commune de Saint-Michel-de-Volangis
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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PLU (doc. du 10.04.2006) de la commune de La Guerche-sur-l'Aubois
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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PLU (doc. du 16.01.2009) de la commune de Saint-Georges-sur-la-Prée
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Candas
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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11 PLUs (Plan Local d'Urbanisme) de Montluçon Communauté : données Geojson
Montluçon CommunautéUpdated 30 Jul 2024
… 121-1 du code de l’urbanisme et déterminer les conditions d'un aménagement de l’espace respectueux …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Breilly
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Chaulnes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Essertaux
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Favieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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Plan local d'urbanisme de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
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