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1,440 datasets for “occupation code”

  1. data.gouv.fr

    POS (doc. du 11.05.2007) de la commune d'Aubigny-sur-Nère

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

    … locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …

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  2. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 24-09-2015) de la Commune d'Aubigny-sur-Nère

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  3. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 12.03.2013) de la commune Les Aix-d'Angillon

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  4. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 27.08.2009) de la commune de Belleville-sur-Loire

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  5. data.gouv.fr

    POS (doc. du 11.04.2000) de la commune de Cours-les-Barres

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  6. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 29.06.2009) de la commune de Dun-sur-Auron

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  7. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 25.06.2013) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon

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  8. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 29.04.2011) de la commune de Savigny-en-Sancerre

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  9. data.gouv.fr

    POS (doc. du 11.12.1989) de la commune de Soye-en-Septaine

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  10. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 13.02.2014) de la commune de Soye-en-Septaine

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  11. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 17.11.2010) de la commune de Sury-près-Léré

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  12. data.gouv.fr

    POS (doc. du 04.09.1998) de la commune de Vailly-sur-Sauldre

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  13. data.gouv.fr

    POS (doc. du 09.05.2007) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon

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  14. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 25.02.2010) de la commune d'Aubigny-sur-Nère

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  15. data.gouv.fr

    POS (doc. du 13.11.2008) de la commune de Lury-sur-Arnon

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  16. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 06-07-2012) de la Commune de Châteauneuf-sur-Cher

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  17. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Crop successions 2015-2024 (France mainland)

    Girault, BaptisteUpdated 15 Apr 2026

    … Il s'agit des données les plus exhaustives et librement accessible sur l'occupation des sols agricoles à …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de La Chapelle-Saint-Ursin

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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  20. data.gouv.fr

    POS (doc. du 20.10.2004) de la commune de Jouet-sur-l'Aubois

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

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