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1,440 datasets for “occupation code”
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POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
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POS (doc. du 15.11.1990) de la commune de Chezal-Benoît
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PLU (doc. du 28.02.2011) de la commune Mehun-sur-Yèvre
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PLU (doc. du 06.02.2008) de la commune de Sainte-Thorette
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PLU (doc. du 05.02.2004) de la commune de Sainte-Solange
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POS (doc. du 19.11.1989) de la commune de Saint-Céols
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PLU (doc. du 03.12.2012) de la commune d'Ivoy-le-Pré
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POS (doc. du 24.06.1999) de la commune d'Ivoy-le-Pré
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POS (doc. du 20.09.1985) de la commune de Bengy-sur-Craon
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POS (doc. du 05.03.1998) de la commune de Charenton-du-Cher
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PLU (doc. du 11.05.2010) de la commune de Mareuil-sur-Arnon
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POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de Marseilles-les-Aubigny
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PLU (doc. du 15.06.2015) de la commune de Mehun-sur-Yèvre
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POS (doc. du 07.04.2000) de la commune de Ménétréol-sous-Sancerre
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PLU (doc. du 12.10.2011) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon
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PLU (doc. du 11.09.2012) de la commune de Sury-en-Vaux
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PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon
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PLU (doc du 01.04.2010) de la commune de Villeneuve-sur-Cher
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PLU (doc. du 28.12.2014) de la commune de Charenton-du-Cher
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