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1,440 datasets for “occupation code”
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PLU (doc. du 07.09.2012) de la commune de Rians
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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POS (doc. du 31.05.2000) de la commune de Rians
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POS (doc. du 24.02.2006) de la commune de Sancoins
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POS (doc. du 19.05.2006) de la commune de Senneçay
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POS (doc. du 11.06.2010) de la commune de Sidiailles
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PLU (doc. du 27.11.2007) de la commune Le Subdray
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PLU (doc. du 29.01.2008) de la commune de Thauvenay
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PLU (doc. du 20.12.2007) de la commune de Vasselay
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PLU (doc. du 30.01.2015) de la commune de Venesmes
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POS (doc. du 05.11.2010) de la commune de Villabon
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PLU (doc. du 04.07.2014) de la commune de Villabon
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PLU (doc. du 02.07.2009) de la commune de Parassy
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POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
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PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de La Groutte
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POS (doc. du 23.08.2005) de la commune de Berry-Bouy
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POS (doc. du 19.09.1994) de la commune de Menetou-Salon
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PLU (doc. du 20.12.2010) de la commune de Plaimpied-Givaudins
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POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais
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PLU (doc. du 09.05.2012) de la commune de Saint-Just
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PLU (doc. du 18.06.2010) de la commune de Saint-Laurent
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