“occupation code” datasets

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Document d'urbanisme de La Villeneuve au Chêne
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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Document d'urbanisme de Ville sous la Ferté
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Saint Nicolas la Chapelle
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de La Chapelle Saint Luc
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Les Noës près Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de La Rivière de Corps
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de Saint Parres aux Tertres
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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Document d'urbanisme de la ville de Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 06.06.1989) de la commune de Gardefort
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
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POS (doc. du 29.08.1987) de la commune de Jars
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POS (doc. du 03.11.2008) de la commune d'Henrichemont
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PLU (doc. du 29.02.2008) de la commune d'Herry
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PLU (doc. du 12.12.2007) de la commune d'Allouis
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PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
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PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Boulleret
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PLU (doc. du 30.11.2007) de la commune de Brécy
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PLU (doc. du 24.10.2008) de la commune de Bué
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POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois
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POS (doc. du 24.10.1997) de la commune de Charost
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