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91 datasets for “risque-risque-minier”
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Zone réglementée du PPR minier de la Ferrière-aux-Étangs dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Mar 2025
Pour le PPR minier : l’article L. 174-5 du code minier et, par corolaire, les articles L …
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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023
Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Béthunois Description : La …
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Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers (Lignite) sur la commune de Mimet dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Fuveau dans les Bouches-du-Rhône (RISQUE MINIER DE LIGNITE)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Trets dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230003 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 7 Aug 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées liées au risque de pollution des nappes du Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin de de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 3 Jan 2022
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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Zones réglementées du PPR Minier du Bassin Houiller de Littry
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 14 Apr 2026
La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes …
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PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines (63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Apr 2024
Le PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines a été approuvé par arrêté interpréfectoral (Haute-Loire, Puy …
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023
Le dispositif des Plans de Prévention des Risques Naturels a été complété par les Plans de Prévention des …
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Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025
Titre : Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais Description : Le dispositif …
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Isocotes du zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
N_ZONE_REG_PPRN_20160001_L_019 PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29 …
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Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (linéaires)
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Mar 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zones réglementées du PPRNi VAIR ET PETIT VAIR (surfaces)
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Mar 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRM du plateau Matheysin approuvé le 11/06/2019
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …
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PPRM du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour approuvé le 16/02/2022
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …
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Plan de prévention des risques mimiers (PPRM) - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 21 Nov 2025
A l’instar du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN ou PPRNP) dont il s’inspire …
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Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023
Titre : Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois Description : De manière …
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