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83 datasets for “parc-prive”

  1. data.gouv.fr

    Habitat inclusif dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 17 Sept 2026

    … Cet habitat peut-être constitué dans le parc privé ou dans le parc social. Il peut prendre plusieurs …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    AL - Répartition des allocataires selon le type de logement (accession, location, foyer) [Communal]

    Caisse nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Rénovations de logements sociaux financées par GPSO

    Seine OuestUpdated 2 Mar 2026

    … partir de 1975 contre un tiers dans le parc privé. Toutefois, certains immeubles montrent des signes de vieillissement …

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  4. data.gouv.fr

    Rénovations de logements sociaux financées par GPSO

    Grand Paris Seine OuestUpdated 2 Mar 2026

    … partir de 1975 contre un tiers dans le parc privé. Toutefois, certains immeubles montrent des signes de vieillissement …

    • CSV
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  5. data.gouv.fr

    Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016

    … Elles ont pour vocation d'améliorer les conditions de vie des ménages du parc privé, sur un territoire …

    • WMS
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  6. data.gouv.fr

    Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … sociaux équipés en IFC) et environ 1% du parc privé (copropriétés équipées en IFC) ; Divers processus de validation …

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  7. data.gouv.fr

    Données agrégées du Référentiel National des Copropriétés (Coproff)

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 30 Oct 2026

    … l'Anah (en particulier Outils de connaissance du parc privé). Il met à disposition des statistiques agrégées sur …

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  8. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Logement

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … Nombre de logements mis en chantier * Part du parc privé potentiellement indigne parmi les résidences principales * Suroccupation des …

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    • EXCEL NON STRUCTURÉ
  9. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Maitrise et valorisation de l'énergie

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 26 Jul 2025

    … DPE énergivore * Rénovation énergétique performante des logements du parc privé * Economie d'énergie permises dans le secteur résidentiel …

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    • EXCEL NON STRUCTURÉ
  10. data.gouv.fr

    Enquête TREMI 2017

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … Cette enquête se concentre sur les travaux réalisés entre 2014 et 2016 dans les maisons individuelles (parcs privé …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Observatoire Local des Loyers

    ADIL13Updated 17 Dec 2025

    L’Observatoire local des loyers (OLL 13) collecte des données portant sur les loyers du parc privé à …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Ministère de la transition écologiqueUpdated 18 Jun 2026

    … prix immobiliers et des loyers élevés dans le parc privé. Il s'agit des « communes tendues et touristiques …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage TLV

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 30 Dec 2025

    … prix immobiliers et des loyers élevés dans le parc privé. Il s'agit des « communes tendues et touristiques …

    • PDF
    • CSV
  14. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … prix immobiliers et des loyers élevés dans le parc privé. Il s'agit des « communes tendues et touristiques …

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  15. data.gouv.fr

    Carte Délégation Aides à la Pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 Aug 2025

    … aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux …

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  16. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis 2004 l …

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  17. data.gouv.fr

    Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025

    … aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  18. data.gouv.fr

    Carte Délégation Aides à la Pierre

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 20 Sept 2023

    … aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’Anah) aux départements ou aux …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
  19. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Sept 2022

    … DDTM62/SHRU/Parc Privé Millésime : 29/08/2022 Mise à jour : 21/09/2022 Diffusion : Ouverte

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 4 Jun 2026

    … aides à la pierre (parc locatif social et parc privé relevant de l’ANAH ) : on parle de délégation …

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