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75 datasets for “declasses”
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Classement des voiries des communes de Haut-Léon Communauté à caractère de place
Haut-Léon CommunautéUpdated 12 Dec 2025
… pas de prescription trentenaire) et inaliénables (obligation de déclassement avant toute cession, même latérale ou de faible importance …
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Classement des voiries des communes de Haut-Léon Communauté à caractère de rue ou de chemin
Haut-Léon CommunautéUpdated 12 Dec 2025
… pas de prescription trentenaire) et inaliénables (obligation de déclassement avant toute cession, même latérale ou de faible importance …
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État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… eux) • les conditions hydromorphologiques (elles sont susceptibles de déclasser un très bon état écologique en bon état écologique)
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Etat des lieux des masses d'eau superficielles réalisé en 2019 pour les SDAGE 2022-2027 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2022
… molécules ubiquistes (libellé) AG_rw_chimie_substance_declassa Substance(s) déclassante(s) de l'état chimique (sans ubiquistes …
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Bassins versants concernées par des échouages d’algues vertes sur vasières, visés par une mesure réglementaire du PAR7 OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 8 Apr 2026
… Les cours d’eau contribuant au déclassement des masses d’eau côtières au titre des marées vertes sur …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025
… La réalisation de travaux permettra de déclasser ces zones en En2 ou En3 dans le futur PPRIF définitif …
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Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… cahier des charges, il est susceptible d’être déclassé en Ail violet de France.[](https://www.haute-garonne …
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Trafic TV 2022
Département de l'AinUpdated 11 Apr 2024
… ain.fr Dernière modification du graphe nov 2023 : déclassement de la RD979 du boulevard Charles de Gaulle au …
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Réseau RD PPBE TV
Département de l'AinUpdated 11 Apr 2024
… ain.fr Dernière modification du graphe nov 2023 : déclassement de la RD979 du boulevard Charles de Gaulle au …
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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010:synthèses sur l'état chimique des masses d'eau souterraines par bassin DCE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Il est indiqué pour chacun des éléments suivants s'il est déclassant pour le bon état chimique: -environmental …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… parcelles situées au droit de leur propriété et déclassées par suite d'un changement de tracé de ces …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… parcelles situées au droit de leur propriété et déclassées par suite d'un changement de tracé de ces …
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EL7 : Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… parcelles situées au droit de leur propriété et déclassées par suite d'un changement de tracé de ces …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… parcelles situées au droit de leur propriété et déclassées par suite d'un changement de tracé de ces …
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SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… parcelles situées au droit de leur propriété et déclassées par suite d'un changement de tracé de ces …
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