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93 datasets for “constructibilite”
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Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
… 1 du CDU) - secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances …
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Secteurs des cartes communales - département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 5 Dec 2025
Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité. Le code …
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Secteurs constructibles des Cartes Communales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Nov 2026
Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité . Le code …
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Zonages des cartes communales de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2026
Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité . Le code …
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Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel ADMINEXPRESS IGN)
DREAL Grand EstUpdated 10 Oct 2018
… Ainsi se trouve validée la nouvelle doctrine de constructibilité dans les bassins miniers qui sert de base juridique …
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Carte Stratégique du Bruit infrastructures routière : type B
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 Dec 2018
… Les arrêtés de classement sonore sont des règles de constructibilité s’appliquant dans les secteurs définis de part …
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Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferrovaire : type B
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 Dec 2018
… Les arrêtés de classement sonore sont des règles de constructibilité s’appliquant dans les secteurs définis de part …
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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 22 Mar 2017
… l'intérieur duquel s'applique des règles de constructibilité. La prise en compte des nuisances sonores pour la …
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Cotes des lignes d'eau des Plans de Prévention des Risques d'Inondation - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 1 Feb 2019
… La cote de constructibilité de la crue centennale correspond à la cote de référence reportée sur la carte …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026
… Dans cette zone, une réglementation portant sur la constructibilité ou non dans le périmètre des PPR a été …
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Enveloppe du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Périmètre du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Enjeux linéaires du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Enjeux ponctuels du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Zones réglementaires du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Jun 2024
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Enjeux surfaciques du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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Classes de l'aléa du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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PLUi - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 29 Dec 2025
… Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est …
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Lignes et valeurs des isocotes de la crues de référence du PPRI 2006 Corrèze amont - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… A cette fin le territoire inondable est classé en zone rouge (inconstructibilité stricte), bleu foncé (constructibilité très limitée …
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PLUi - Angers Loire Métropole
Angers Loire MétropoleUpdated 29 Dec 2025
… Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est …
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