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1,440 datasets for “occupation code”
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE (54415)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FONTENOY-SUR-MOSELLE (54202)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de MONCEL-LES-LUNEVILLE (54373)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de NEUVILLER-SUR-MOSELLE (54399)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de MONT-SUR-MEURTHE (54383)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de ROVILLE-DEVANT-BAYON (54465)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54114)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54583)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
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PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de LAY-SAINT-CHRISTOPHE (54305)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 20 Jun 2025
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Assiète des servitudes de catégorie PT2 - Assiettes concernant les obstacles physiques à la propagation des ondes
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
… 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 3 Jul 2025
… Pays d'origine de l'individu ; Code pays ; Statut : chef·fe d’État, chef·fe de gouvernement, souverain …
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DDT05 - Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2 des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 4 Jan 2016
… L 341-2 et suivants du code de l'environnement ( ex-loi du 2 mai 1930). Le générateur …
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Un accès cartographique est proposé ici, basé sur la colonne _code pays._ Les dossiers d'archives du service …
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SUP EL11 - Servitude relatives aux interdictions d'accès aux autoroutes, routes express et déviations d'agglomération en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022
… L'article L.122-1 du Code de la voirie routière définit les autoroutes comme « des routes sans …
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Document d'urbanisme d'Estissac
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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Document d'urbanisme de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de …
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