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1,440 datasets for “occupation code”
- data.gouv.fr
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-CLEMENT (54472)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-CLEMENT (54472)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-REMIMONT (54486)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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- WFS
- data.gov.uk
Local authority land
London Borough of BarnetUpdated 25 Sept 2026
Under the Local Government Transparency Code 2015 , local authorities must publish details of all land and building assets …
- CSV
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FONTENOY-SUR-MOSELLE (54202)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de NEUVILLER-SUR-MOSELLE (54399)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de ROVILLE-DEVANT-BAYON (54465)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54114)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BOUXIERES-AUX-DAMES (54090)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de PAGNY-SUR-MOSELLE (54415)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VELLE-SUR-MOSELLE (54559)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de MONT-SUR-MEURTHE (54383)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de MONCEL-LES-LUNEVILLE (54373)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LAY-SAINT-CHRISTOPHE (54305)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 20 Jun 2025
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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