Search results for occupation code
Filters
Portal
1,440 datasets for “occupation code”
- data.gouv.fr
RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… fiche 1.1.1), les agents contractuels occupant un emploi permanent (cf. fiche 1.2.1) et les …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Belib' - Points de recharge pour véhicules électriques - Disponibilité temps réel
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Occupé (en charge) | Occupé. Il y a une session de charge actuellement sur l’EVSE*. En cours de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… fiche 1.1.1), les agents contractuels occupant un emploi permanent (cf. fiche 1.2.1) et les …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- data.gouv.fr
Zones soumises à autorisation de défrichement dans le département de Haute-Corse
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 5 Apr 2023
… l'article L 341-1 et suivants du code forestier. Elles sont extraites de la BD Forêt version …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones agricoles défavorisées dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020
… Les codes TYPE_HANDICAP sont, semble-t-il, différents d'un département à l'autre. Mais les valeurs …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Les plan de préventions des risques prescrits et approuvés dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Jul 2026
… Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRN) dans le département des Yvelines - Réglementation Cavités souterraines R111-3
DDT YvelinesUpdated 9 Feb 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Communes concernées par un arrêté préfectoral portant sur la lutte contre les termites
DREAL OccitanieUpdated 9 Aug 2017
… propriétaires et occupants d’immeubles, État (par le préfet), personnes qui procèdent à la démolition, professionnels qui établissent …
- ESRI SHAPEFILE
- data.gouv.fr
RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… 5212-2 du code du travail. Tout employeur emploie des bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOETH) dans …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Répartition des ongulés sauvages à l'état libre en France (données depuis 1985)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Code INSEE des départements français code : Code unique pour les entités de zones de présence : 2 chiffres codant …
- OGC:OWS-C
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'ATTON (54027)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LOISY (54320)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS