Search results for parc-auto
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123 datasets for “parc-auto”
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Déclaration annuelle relative au verdissement du parc automobile - SFERIS
SFERISUpdated 10 Sept 2026
Ce jeu de données présente les informations relatives au renouvellement de la flotte automobile de SFERIS au titre …
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Données sur le parc automobile - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoiresUpdated 10 Jan 2023
Composition du parc automobile au 1er janvier 2021, selon le genre, l’énergie, la vignette Crit’air et …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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vehicules faibles emissions renouvellement parc
Christophe LEVILLAINUpdated 30 Sept 2026
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Spécification des données fixant les termes …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Ville d'Autun)
Ville d'AutunUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
[Arrêté du 29 décembre 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités …
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Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …
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Acquisition de pneumatiques pour le parc automobile en 2 lots sur 4 ans
Commune de BrignolesUpdated 4 Jul 2024
Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc 2024 (organisation CERP)
CERPUpdated 19 Sept 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Déclaration LOM 2025 – Véhicules à faibles émissions – VANDEMOORTELE EUROPE
VANDEMOORTELE EUROPEUpdated 11 Aug 2026
**Déclaration 2025 relative au verdissement du parc automobile de VANDEMOORTELE EUROPE, conformément aux dispositions de la loi d …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE)
XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCEUpdated 17 Sept 2025
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BTP CONSULTANTS) - Année 2025
BTP CONSULTANTSUpdated 15 Oct 2026
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BTP CONSULTANTS) - Année 2024
BTP CONSULTANTSUpdated 15 Oct 2026
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ÉS ÉNERGIES STRASBOURG S.A.)
ÉS ÉNERGIES STRASBOURG S.A.Updated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ELECTRICITE DE STRASBOURG S.A.)
ELECTRICITE DE STRASBOURG S.A.Updated 19 Jun 2026
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (SAVERGLASS)
SAVERGLASSUpdated 29 Sept 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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FLOTTE AUTO LSDH
Updated 22 Sept 2025
FLOTTE AUTO DE LA SOCIETE LSDH Informations juridiques de LSDH LAITERIE DE SAINT-DENIS DE L'HOTEL SIREN …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Ministère de la Transition écologique)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 27 Dec 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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Verdissement de la flotte Solocal 2025
SOLOCALUpdated 17 Nov 2025
La loi d'Orientation des mobilités, adoptée en 2019, oblige les entreprises privées, à l'instar des entreprises …
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes
SGAR Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Dec 2023
publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l …
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