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104 datasets for “gemapi”
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Syndicat Mixte Baie Somme - Grand Littoral Picard (epage smbsglp)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
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Syndicat Mixte de la Vallée de la Hem (symvahem)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 21 Jan 2021
22/02/2021 source : DREAL HdF / SEN EPAGE Syndicat Mixte de la Vallée de la Hem
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Syndicat mixte AMEVA EPTB de la Somme (eptb ameva)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Aménagement et valorisation du bassin de la Somme
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Jul 2022
N_COMP_INTERCOM_GEMAPI_2018_ZSUP_019 Table réalisée à l'été 2018. Elle concerne l'existence dans …
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BDD MARES CCRS
CCRSUpdated 3 Oct 2024
Base de données des mares de la CC Roumois-Seine, juillet 2024. Sources : BDD du PRAM Normandie et …
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Organismes ayant la compétences GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), en Eure-et-Loir (28), au 11/05/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 11 May 2026
Organismes ayant la compétence GEMAPI, au 11/05/2026 Couche crée par le BSIG avec les données SGREB …
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Syndicat Mixte pour le SAGE de la Lys (eptb symsagel)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion …
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Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa (smageaa)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de …
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La compétence GEMAPI exercée par les EPCI en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles …
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La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles …
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Structures exerçant tout ou partie de la compétence « GEMAPI » sur le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 7 Jul 2022
… des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite GEMAPI, qui comporte 4 missions. Les EPCI à fiscalité propre …
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Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois (smaecea)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau …
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Syndicat Mixte pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Boulonnais (eptb symsageb)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion …
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Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non domaniaux (smabe)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des …
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Structures exerçant des compétences GEMAPI en Pays de la Loire
DDT(M)s des Pays de la Loire et Observatoire TEOUpdated 14 Sept 2026
… En Pays de la Loire, 76 structures exerçant des compétences GEMAPI, EPCI structures de bassin confondus, sont répertoriées …
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Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 2 Jun 2022
La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire …
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Structure à compétence Gestion des Milieux Aquatiques - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2025
Découpage des surfaces du département des Hautes Pyrénées par bassin versant, avec renseignement pour chaque secteur, de la …
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Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Scarpe Aval et du Bas-Escaut (epage smapi)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de …
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Réseau d'intervention GEMAPI
Métropole Européenne de LilleUpdated 11 Mar 2026
Cours d’eau non domaniaux du territoire métropolitain sur lesquels la compétence GEMAPI s’applique conformément à la …
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- OGC:WFS
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Exercice de la compétence GEMAPI en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 22 Sept 2023
La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire …
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