Search results for cotisation
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339 datasets for “cotisation”
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Encaissements annuels des Urssaf
UrssafUpdated 5 Jul 2023
Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. DATAVIZ : Carte du réseau et des …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par région et …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par département et …
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Transactions courantes - Revenus secondaires - Cotisations sociales - Administrations publiques - Solde - France vis-à-vis Reste du monde - Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Transactions courantes - Revenus secondaires - Cotisations sociales - Administrations publiques - Solde - France vis-à-vis Reste du monde - Brut | Current …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par tranche de …
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Données statistiques sur les caractéristiques des retraités
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2025
Données statistiques sur les caractéristiques des retraités
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par région
UrssafUpdated 17 Jul 2025
Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par région. DATAVIZ : Carte du réseau et des activités …
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Dénombrement annuel des usagers des Urssaf, par organisme de gestion
UrssafUpdated 17 Jul 2025
Dénombrement en fin d'année des usagers des Urssaf par organisme de gestion. DATAVIZ : Carte du réseau et …
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La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
DREES/OSOL/BRETUpdated 20 Apr 2026
… à un produit de retraite supplémentaire Part des cotisants à un produit de retraite supplémentaire entre 2015 et …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
… Les montants de cotisations afférents ont été reportés pour un lissage sur de les échéances ultérieures. Les reports …
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La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Apr 2026
… à un produit de retraite supplémentaire * Part des cotisants à un produit de retraite supplémentaire entre 2015 et …
- VND.MS-EXCEL
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88
Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020
… Les montants de cotisations afférents ont été reportés pour un lissage sur de les échéances ultérieures. Les reports …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… Les cotisations doivent en principe être payées au cours du mois suivant la période d’emploi rémunérée : * au …
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Table CTP avec historique
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2026
Table des codes types de personnel avec historique.
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88
Acoss-UrssafUpdated 2 Jun 2021
… Les cotisations doivent en principe être payées au cours du mois suivant la période d’emploi rémunérée : au …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …
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Tableau équivalence données individuelles et agrégées
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Oct 2026
Cette table établit l’équivalence entre les données individuelles et agrégées en DSN
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur
Acoss-UrssafUpdated 9 Nov 2020
Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …
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